Examples of using Le cour in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Il ne faut pas oublier que le Cour ne vise pas à remplacer les juridictions nationales
Maintenant, son comportement sur le cour de tennis et dans la vie publique est,
En outre, la coopération entre le Cour et l'ONU, y compris le Conseil de sécurité,
Dans la décision marquante qu'elle a prise dans l'affaire Grootboom, le Cour suprême sud-africaine a appliqué le critère de << caractère raisonnable>>, pour déterminer si la législation du Gouvernement en matière de logement répondait à l'obligation constitutionnelle de concrétiser progressivement le droit à l'accès à un logement adéquat.
il ne pouvait former de pourvoi tant que la signification de l'arrêt de le Cour d'appel de Toulouse n'était pas intervenue.
dans la mesure où il a été démontré et admis que le Cour mondiale et les autres tribunaux internationaux pouvaient contribuer de manière importante au règlement juste et pacifique des différends internationaux.
ont intenté une demande devant le Cour Suprême de la Russie, lequel a déclaré la demande recevable,
confirmé par la Cour d'Appel de Paris puis par le Cour de Cassation en 2011,
À titre d'exemple, le Cour a indiqué
Le Cour considéra, d'une part, que les restrictions imposées
de fait, le Cour avait déjà, en 1992, rejeté une demande de la Libye tendant à ce que la Cour ordonne au Conseil de ne pas prendre de nouvelles mesures.
Le Cour contribue en permanence,
Le Cour de cassation rejette ce moyen après avoir rappelé
La Cour décrète que la zoologie n'est pas pertinente dans cette affaire.
Nicole venait à la cour tous les jours.
Ils vont l'attendre dans la cour, après l'école.
La cour familiale donne sur une zone boisée très dense avec un ruisseau.
Je l'ai reconnue dans la cour à partir des photos dans"Mind Games.
