Examples of using Pas conformes in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
la non-suppression de la bande de chromate de zinc, qui n=étaient pas conformes aux recommandations de l=hélicoptériste figurant dans le bulletin de service d=alerte de Bell Helicopter n 212-93-89, révision A, ont fait que la vérification d=une éventuelle surchauffe de l=accouplement n=était pas fiable.
the non-elimination of the zinc chromate stripe were not in accordance with the manufacturer=s recommendations de la TIRExB que cette dernière avait fait savoir aux autorités russes qu& 146;elle estimait que les mesures spéciales prises par la Fédération de Russie à cet égard n& 146;étaient pas conformes aux dispositions de la Convention TIR TRANS/WP.30/200, par. 92.
the Working Party was informed by the Chairman of TIRExB that it had informed the Russian Customs authorities that it was of the view that the special measures taken by the Russian Federation were not in line with the provisions of the Convention TRANS/WP.30/200, para. 92.Des rapports d'audit sur l'exécution nationale n'étaient pas conformes aux directives du Manuel des politiques
Twenty-six per cent of the nationally executed expenditure audit reports did not comply with the policies and procedures manualIl y a lieu de recourir à des mesures destructives uniquement lorsque les résultats des mesures non destructives ne sont pas conformes aux températures stipulées aux annexes 2
Only where the results of the non-destructive measurement do not conform with the temperatures laid down in annexes 2les mesures prises par ce Ministère ne sont souvent pas conformes aux normes et obligations internationales relatives aux droits de l'homme.
noted that the actions of the Ministry were often not aligned with international human rights standards and obligations.notre délégation s'associe au consensus sans pour autant souscrire aux éléments figurant dans le document qui ne seraient pas conformes à ces réserves.».
special session of the General Assembly, our delegation joins the consensus, but without agreeing to anything in the document that does not accord with our reservations.”.De l'avis de la délégation azerbaïdjanaise, les observations et recommandations figurant au paragraphe 74 du rapport ne sont pas pertinentes car elles ne sont pas fondées sur des faits et ne sont pas conformes à la base de l'Examen périodique universel prévue dans la résolution 5/1 du Conseil des droits de l'homme intitulée <<Mise en place des institutions du Conseil des droits de l'homme.
In the view of the Delegation of Azerbaijan the remarks and recommendations contained in the report in paragraph 74 are Les États membres ne font pas obstacle à la présentation de dispositifs qui ne sont pas conformes au présent règlement lors de foires commerciales, d'expositions, de démonstrations ou d'événements similaires,
At trade fairs, exhibitions, demonstrations or similar events, Member States shall 19,1% des canalisations ne sont pas conformes aux normes d'hygiène
de rangement qui n'étaient pas conformes au manuel des schémas de câblage(WDM)
stowing methods that do not comply with the MD-11 WDM,ii avoir Les bouteilles individuelles qui ne sont pas conformes à cette prescription doivent être transportées dans un emballage extérieur satisfaisant au niveau d'épreuve du groupe d'emballage I.
2 mm for steel. or(ii) have Individual cylinders not complying with this requirement shall be transported in an outer packaging meeting the PG I performance level.L'accès des véhicules n'est pas conforme au dessin no 21.
Toute autre utilisation n‘est pas conforme avec les instructions.
ce système de fonctionnement des cabinets d'avocats n'est pas conforme à l'essence de la profession.
operating law firms and law offices does not comply with the essence of our profession.Avait eu raison de conclure que cette demande n'avait pas été déposée rapidement et que de ce fait elle n'était pas conforme à l'article 54.5 du Code de procédure civile.
Was correct in finding that this claim had La source a établi prima facie que la détention des deux hommes n'est pas conforme aux prescriptions internationales
The source has established a prima facie case that the detention of the two individuals does not comply with international requirements,L=interprétation du superviseur du programme de renouvellement des traverses concernant le rétablissement du profil du ballast d=une voie n=était pas conforme aux exigences de la NT no 8.
The Track Program Supervisor=s interpretation of a restored ballast section was not in line with he requirements of SPC No. 8.L'alignement des roues directrices n'est pas conforme aux données fournies par le constructeur du véhicule.
Alignment of the driving wheels not in accordance with the vehicle manufacturer's instructions.La polygamie n est pas conforme à la doctrine et à la tradition chrétiennes.
A polygamous marriage, that is marriage with multiple spouses, is not in accordance with Christian teaching and values.La législation nationale n'est en générale pas conforme aux exigences minimales du Protocole relatif aux migrants;
