DOES NOT CONFORM in French translation

• n'est pas conforme
• non conforme
• ne correspond pas
• ne se conforme pas
• ne répond pas
• ne respecte pas
• n'est pas
• ne serait pas conforme
• ne sont pas conformes
• non conformes
• non-conforme

Examples of using Does not conform in English and their translations into French

He may refuse to register a law or regulation if it does not conform to the Constitution or law of Ukraine.
Ce dernier peut refuser d'enregistrer une loi ou un règlement s'il n'est pas conforme à la Constitution ou au droit ukrainiens.

If she does not conform to his or the family's expectations,
Si elle ne se conforme pas aux attentes de son mari

However, since the audio material side does not conform to the Compact Disc(CD)
Le côté de l'enregistrement audio n'étant cependant pas conforme à la norme Compact Disc(CD),

Section 38(2)(a)- The application does not conform to the requirements of subsection 302.
Article 38(2)a- La demande ne satisfait pas aux exigences du paragraphe 302.

In the event a product does not conform, we ask that the Customer inform us by phone,
En cas de non-conformité des produits, nous demandons au client de nous en informer par téléphone,

however, the amended Criminal Code does not conform to international human rights standards.
le Code pénal amendé n'est toujours pas conforme aux normes internationales relatives aux droits de l'Homme.

Similarly, ACI shall refuse to work in facilities to which the institutions object on the grounds that it does not conform to the above standards and specifications.
Parallèlement, les AIC refusent de travailler dans les installations que les Institutions récusent pour non-conformité à ces normes et spécifications.

NORMAL* Select this when the unit is connected to an audio component that does not conform to Dolby Surround Pro Logic.
NORMAL* Sélectionnez cette fonction lorsque l'appareil est raccordé à un appareil audio non compatible Dolby Surround Pro Logic.

Special Protection- Equipment is certified for use in a Potentially Explosive Atmosphere but does not conform to a type of protection listed above.
Protections spéciales- L'équipement est certifié pour être utilisé dans une atmosphère potentiellement explosive, mais il n'est pas conforme à l'une des typologies sus-mentionnées.

as is a common practice today, does not conform to the traditional customs of the Order.
cela se voit souvent actuellement, n'est pas en conformité avec les usages traditionnels de l'Ordre.

The new definition of this term does not conform to the use of the term in the present ISPM,
La nouvelle définition de ce terme n'est pas conforme à son utilisation dans la présente NIMP,

Any Sign which does not conform to the terms of this By-Law
Toute enseigne non conforme aux dispositions du présent règlement,

Where an existing balcony does not conform to current Ontario Building Code regulations
Lorsqu'un balcon existant n'est pas conforme au Code du bâtiment en vigueur en Ontario

Such a limited notion of development does not conform with human rights principles,
Cette notion restreinte du développement ne correspond pas aux principes relatifs aux droits de l'homme

Any use of this website that does not conform to the aforementioned points,
Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus,

If a pankratiast enters the palestra with an appearance that does not conform to the present regulations,
Si un pankratiast entre dans la palestra avec une apparence qui n'est pas conforme aux règlements actuels,

He can only assert his rights against any use that does not conform to the product specification of the designation of origin or the geographical indication
Il peut uniquement faire valoir ses droits à l'encontre d'un utilisateur qui ne se conforme pas au cahier des charges de l'appellation d'origine

if a daytime running lamp bearing the approval mark does not conform to the type approved.
un feu de circulation diurne portant la marque d'homologation n'est pas conforme au type homologué.

Rid makes the case that cyber activity does not conform to the principles and nature of warfare.
Rid établit que l'activité cybernétique ne correspond pas aux principes et à la nature de la guerre.

installation or marking which does not conform to the system prescribed in this Convention.
installation ou marque non conforme au système défini à la présente Convention.