Examples of using Non conformes in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
En cas de modifications non conformes de l'enregistrement de l'équipement, certains éléments de l'installation peuvent ne plus être surveillés
Improper changes to the device registration can result in parts of the plant no longer being properly monitoredMécanisme de remboursement Par le passé, le Secrétariat ne possédait pas d'orientations claires pour la gestion des remboursements liés à des dépenses non conformes identifiées par le BIG.
Refund mechanism In the past, the Secretariat did not have clear guidance on the management of refunds from noncompliant expenditure identified by the OIG.La société SASU OLIVIER DERENNE ne saurait être tenue pour responsable en cas de commande par l'Acheteur, de produits non conformes à une ou plusieurs de ces normes.
OLIVIER DERENNE cannot be held responsible for should the Purchaser order product which do not comply with one or several norms.De plus, on trouve un certain nombre de produits non conformes sur les marchés, voire des contrefaçons des médicaments antipaludiques.
In addition, there are a number of substandard products on the market, and even counterfeit antimalarial medicines.Les réparations non conformes peuvent entraîner des risques graves pour l'utilisateur
Improper repairs can lead to extreme hazards for the usersont admises dans chaque colis pour les produits non conformes aux exigences de la catégorie indiquée.
shall be allowed in each package for produce not satisfying the requirements of the class indicated.Enquêtes administratives et judiciaires dont 10% en assistance aux parquets 4 enquêtes concernant des médicaments abortifs 43 enquêtes concernant des dispositifs médicaux non conformes.
Administrative and judicial investigations of which 10% assistance to public prosecutors 4 investigations into abortive drugs 43 investigations into noncompliant medical devices.De ce fait, la société OLIVIER DERENNE ne saurait être tenue pour responsable en cas de commande par l'Acheteur, de produits non conformes à une ou plusieurs de ces normes.
For this reason, OLIVIER DERENNE cannot be held responsible for should the Purchaser order product which do not comply with one or several norms.La concentration élevée de pauvreté et de logements non conformes aux normes peut entraîner une ségrégation géographique c.àd. l'exclusion dans des quartiers par race et revenu.
High concentrations of poverty and substandard housing can lead to geographic segregation e. g., neighbourhood exclusion by race and income.Il s'inquiète plus particulièrement des restrictions non conformes aux dispositions de l'article 18 du Pacte appliquées à diverses communautés ou sectes religieuses telles que les bahaïs.
Restrictions not in conformity with article 18 of the Covenant regarding various religious communities or sects, such as Baha'is.Les réparations non conformes peuvent entraîner des risques de blessure pour l'utilisateur
Improper repairs may result in a risk of injury to the userLa direction technique du concours pourra refuser les photographies non conformes aux présentes bases,
The technical management of the competition may reject photographs which do not meet the present rules,Si vous retournez des produits défectueux ou non conformes à votre commande, nous paierons les frais de port et les frais de retour.
L'importation de produits d'occasion et la production ou l'importation de produits non conformes contribuent à la croissance rapide de la production des déchets.
Imports of second-hand consumer goods and production and/or import of substandard products are all contributing to rapid increase in waste generation.Toutes les utilisations de l'appareil qui ne sont pas indiquées dans le chapitre« Utilisation conforme aux fins prévues» sont considérées comme des utilisations non conformes.
All applications carried out with the device that are not listed in the„Proper use“ chapter will be considered improper use.Parmi les éléments non conformes aux standards d'accessibilité Web qui feront l'objet d'une mise à niveau, il y a.
Some of the elements that do not meet Web accessibility standards and will be brought up to these standards include.des mesures sont envisagées pour abolir ces dispositions non conformes à l'esprit de la Convention.
that measures to abolish these provisions, which are not in conformity with the spirit of the Convention, are under consideration.Toutes les applications de l'appareil qui ne sont pas décrites dans le chapitre« Utilisation conforme aux fins prévues» sont considérées comme des utilisations non conformes.
All applications carried out with the device that are not listed in the“Proper use” chapter will be considered improper use.qui risquent d'être placés dans des institutions non conformes.
street-children who might be subjected to substandard institutionalization.pour saisir les biens des sociétés non conformes.
to seize the assets of non-complying companies.
