Examples of using Phonogrammes in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
les droits de location dans le cas des programmes d'ordinateur et des phonogrammes et aussi, dans certaines situations,
les producteurs de phonogrammes(ou d'enregistrements sonores comme les CD)
producers of phonograms(or sound recordings such as CDs)les exécutions, les phonogrammes(ou enregistrements sonores) et les émissions.
performances, phonograms(or sound recordings) and broadcasts.ont introduit un système de compensation du préjudice causé au titulaire du droit d'auteur par la généralisation de la reproduction privée des œuvres audiovisuelles et des phonogrammes, sous la forme d'une redevance sur le matériel d'enregistrement et/ou les appareils d'enregistrement.
have introduced a compensation system to counterbalance the prejudice to copyright owners created by the widespread private reproduction of audiovisual works and phonograms in the form of a levy on blank recording material and/or recording equipment.les producteurs de phonogrammes et les organismes de radiodiffusion bénéficient d'une protection pour leurs droits connexes, comme vu dans le module I.
producers of phonograms and broadcasting organizations for protection of their related rights, as discussed in Module I.il convient de noter que l'Accord sur les ADPIC contient effectivement une exclusion pour un type de système(en ce qui concerne les phonogrammes) à l'article 14:4,
it can be noted that the TRIPS Agreement does contain an exclusion for a type du système de définition des phonogrammes nocifs pour la jeunesse mis en place par le Conseil national d'évaluation des médias.
the system for determination of phonograms harmful to youth by the Korea Media Rating Board were repealed.Membre applique un système de rémunération équitable des détenteurs de droits pour ce qui est de la location des phonogrammes, il pourra maintenir ce système, à condition que la location commerciale des phonogrammes n'ait pas pour effet de compromettre de façon importante les droits exclusifs de reproduction des détenteurs de droits.
If on 15 April 1994 a Member has in force a system B19 Reproductions à des fins de diffusion 1 Si des phonogrammes ou des vidéogrammes disponibles sur le marché sont utilisés à des fins de diffusion par les organismes de diffusion soumis à la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio
B16 Copies for broadcasting purposes 1 If commercially available phonograms or audio-visual fixations are used for broadcasting purposes by broadcasting organisations subject to the Federal Act of 24 March 200617 on Radiodes producteurs de phonogrammes, des producteurs de films,
producers of phonograms, film producers,la communication au public de phonogrammes du commerce, conformément à l'article 8 de la Directive relative au droit de location et de prêt.
the communication to the public of commercial sound recordings, pursuant to article 8 of the Rental and Lending Rights Directive.continue d'appliquer un système de rémunération équitable des auteurs pour la location d'exemplaires de leurs œuvres incorporées dans des phonogrammes peut maintenir ce système à condition que la location commerciale d'œuvres incorporées dans des phonogrammes ne compromette pas de manière substantielle le droit exclusif de reproduction des auteurs.
continues to have in force a system of equitable remuneration of authors for the rental of copies of their works embodied in phonograms may maintain that system provided that the commercial rental of works embodied in phonograms is not giving rise to the material impairment of the exclusive right of reproduction of authors.continue d'appliquer un système de rémunération équitable des producteurs de phonogrammes pour la location d'exemplaires de leurs phonogrammes peut maintenir ce système à condition que la location commerciale de phonogrammes ne compromette pas de manière substantielle les droits exclusifs de reproduction des producteurs de phonogrammes.
continues to have in force a system of equitable remuneration of producers of phonograms for the rental of copies of their phonograms, may maintain that system provided that the commercial rental of phonograms is not giving rise to the material impaiment of the exclusive right of reproduction of producers of phonograms.de rémunération équitable des artistes interprètes ou exécutants pour la location de copies de leurs interprétations ou exécutions fixées sur phonogrammes peut maintenir ce système à condition que la location commerciale de phonogrammes ne compromette pas de manière substantielle les droits exclusifs de reproduction des artistes interprètes ou exécutants.
continues to have in force a system of equitable remuneration of performers for the rental of copies of their performances fixed in phonograms, may maintain that system provided that the commercial rental of phonograms is not giving rise to the material impairment of the exclusive right of reproduction of performers.des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiff usion(1961) Le premier traité international reconnaissant, entre autres, les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes est la Convention de Rome de 1961 sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiff usion.
Producers of Phonograms and Broadcasting Organizations(1961) Th e fi rst international treaty recognizing, inter alia, the intellectual property rights of performers is the Rome Convention of 1961 on the Protection of Performers, Producers of Phonograms and Broadcasting Organizations.Si, au 15 avril 1994, un Membre applique un syst me de r mun ration quitable des d tenteurs de droits pour ce qui est de la location des phonogrammes, il pourra maintenir ce syst me, condition que la location commerciale des phonogrammes n'ait pas pour effet de compromettre de fa on importante les droits exclusifs de reproduction des d tenteurs de droits.
If on 15 April 1994 a Member has in force a system applique un système de rémunération équitable des détenteurs de droits pour ce qui est de la location des phonogrammes, peut maintenir ce système, à condition que la location commerciale des phonogrammes n'ait pas pour effet de compromettre de façon importante les droits exclusifs de reproduction des détenteurs de droits.
had in force a system of equitable remuneration of right holders in respect of the rental of phonograms may maintain such system provided that the commercial rental of phonograms does not lead to the material impairment of the exclusive rights of reproduction of right holders.des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion(droits voisins) en 3 titres: définition et actes requérant l'autorisation des artistes interprétés ou exécutants actes requérant l'autorisation des artistes interprétés ou exécutants, rémunération équitable pour l'utilisation des phonogrammes, mention relative à la protection des phonogrammes, les actes requérant l'autorisation des organismes de radiodiffusion,
producers of sound recordings and broadcasting organizations(related rights) under three sections: definition of performers and acts requiring their permission acts requiring the permission of performers, just remuneration for the use of sound recordings, note on the protection of sound recordings, acts requiring the permission of broadcasting organizations,Une de ses caractéristiques graphiques est la triple indication du pluriel par idéogramme, phonogramme et déterminatif.
One of its distinguishing characteristics is the tripling of ideograms, phonograms, and determinatives to indicate the plural.qui semble avoir été commandé par Pathé Records comme étant le premier opéra écrit spécifiquement pour le phonogramme.
which appears to have been commissioned by Pathé Records as the first opera written specifically for the gramophone.
