PHONOGRAMS in French translation

• phonogrammes

Examples of using Phonograms in English and their translations into French

Other Illegal Use of the Copies of Works or Phonograms for commercial purposes" of 11 December 1999.
autre utilisation ill gale de copies de travaux ou de phonogrammes des fins commerciales/lucratives" du 11 d cembre 1999.

WIPO Copyright Treaty and the WIPO Performances and Phonograms Treaty adopted at Geneva in 1996.
au Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes adoptés à Genève en 1996 et d'une application appropriée de ces instruments.

exceptions with regard to the protection of performers and producers of phonograms as they provide for, in their national legislation,
des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes, des limitations ou exceptions de même nature

For the purposes of this Article, phonograms made available to the public by wire
Aux fins du présent article, les phonogrammes mis à la disposition du public,

The nationals of other Contracting Parties shall be understood to be those performers or producers of phonograms who would meet the criteria for eligibility for protection provided under the Rome Convention,
Par«ressortissants d'autres Parties contractantes» il faut entendre les artistes interprètes ou exécutants ou les producteurs de phonogrammes qui répondraient aux critères requis pour bénéficier de la protection prévue par la Convention de Rome

The blank media levy is a fee for the private copying of protected works on analogue and digital phonograms, audiovisual and other data carriers which are suitable for recording/storing
La redevance sur les supports vierges rémunère la reproduction privée d'œuvres protégées sur des phonogrammes, vidéogrammes et sur d'autres supports de données qui se prêtent à l'enregistrement et à la lecture de musique, de films,

Producers of phonograms shall enjoy the exclusive right of authorising the making available to the public of their phonograms, by wire or wireless means, in such a way that
Les producteurs de phonogrammes jouissent du droit exclusif d'autoriser la mise à la disposition du public, par fil ou sans fil, de leurs phonogrammes de manière que chacun puisse y avoir accès de l'endroit

producers over phonograms(sound recordings),
les producteurs sur les phonogrammes(enregistrements sonores)

rental rights in respect of computer programs and phonograms and, in certain situations,
les droits de location dans le cas des programmes d'ordinateur et des phonogrammes et aussi, dans certaines situations,

producers of phonograms(or sound recordings such as CDs)
les producteurs de phonogrammes(ou d'enregistrements sonores comme les CD)

performances, phonograms(or sound recordings) and broadcasts.
les exécutions, les phonogrammes(ou enregistrements sonores) et les émissions.

have introduced a compensation system to counterbalance the prejudice to copyright owners created by the widespread private reproduction of audiovisual works and phonograms in the form of a levy on blank recording material and/or recording equipment.
ont introduit un système de compensation du préjudice causé au titulaire du droit d'auteur par la généralisation de la reproduction privée des œuvres audiovisuelles et des phonogrammes, sous la forme d'une redevance sur le matériel d'enregistrement et/ou les appareils d'enregistrement.

producers of phonograms and broadcasting organizations for protection of their related rights, as discussed in Module I.
les producteurs de phonogrammes et les organismes de radiodiffusion bénéficient d'une protection pour leurs droits connexes, comme vu dans le module I.

Regarding phonograms, with the enactment of the Music Industry Promotion Act in October 2006, the foreign phonogram recommendation system and the system for determination of
En ce qui concerne les phonogrammes, l'adoption en octobre 2006 de la loi sur la promotion de l'industrie musicale a entraîné la suppression du système de recommandation des phonogrammes étrangers

If copies of works or phonograms that are protected by the Act in Azerbaijan are, without the consent of the copyright owners,
Si des copies d'œuvres ou de phonogrammes protégés par la loi en Azerbaïdjan mais provenant d'un État où ces œuvres

textiles, consumer goods etc. He also confirmed that in the areas of phonograms and cinematography the largest Polish bazaars presented the biggest problems.
etc. Il a également confirmé que dans le secteur du disque et du cinéma, les principaux marchés de Pologne étaient aussi les principaux foyers de problèmes.

Oman is a member of the following copyright treaties: Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works WIPO Copyright Treaty WIPO Performances and Phonograms Treaty"Law For the Protection of Copyright and Neighbouring Rights" PDF.
Le Bénin a adhéré à la Convention de Berne pour la protection des œuvres de l'esprit, ainsi qu'aux traités de l'OMPI sur le droit d'auteur et sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes. ↑« Loi du 10 avril 2006 relative à la protection du droit d'auteur et des droits voisins en République du Bénin», droit-afrique. com.

of the digital era, and it plans to join the World Performances and Phonograms Treaty(WPPT) as soon as the revised Copyright Act takes effect.
besoins de l'ère numérique, et elle prévoit d'adhérer au traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes dès que la loi révisée entrera en vigueur.

producers of phonograms and broadcasting organizations,
des producteurs de phonogrammes et des organisations de radiodiffusion,

B16 Copies for broadcasting purposes 1 If commercially available phonograms or audio-visual fixations are used for broadcasting purposes by broadcasting organisations subject to the Federal Act of 24 March 200617 on Radio
B19 Reproductions à des fins de diffusion 1 Si des phonogrammes ou des vidéogrammes disponibles sur le marché sont utilisés à des fins de diffusion par les organismes de diffusion soumis à la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio