QUE LE MODE in English translation

Il était vrai que le mode d'estimation des dommages-intérêts variait considérablement d'un pays à l'autre,

It was true that the way to assess damages varied greatly from country to country,

Il est rappelé que le mode de répartition de cette rémunération,

It should be recalled that the method of allocation of directors' compensation,

pour le motif que le mode de notification choisi par l'Office de la Déléguée nationale aux droits de l'homme aurait été illégal.

on the ground that the mode of notification chosen by the Office of the National Delegate for Human Rights had been illegal.

On peut avancer l'idée que le mode de comparaison pourrait dépendre du contenu de l'accord même

It is possible to argue that the way to compare could depend on the content of the agreement itself

Un autre élément qui est expressément énoncé à l'article premier est que le mode d'acquisition de la nationalité de l'État prédécesseur n'a aucun effet sur la portée du droit à une nationalité des personnes visées dans cette disposition.

Another element which is stated expressly in article 1 is that the mode of acquisition of the predecessor State's nationality has no effect on the scope of the right of the persons referred to in this provision to a nationality.

La mission est d'avis que le mode de fonctionnement des commissions administratives spéciales doit être revu compte tenu des problèmes soulevés par de nombreux interlocuteurs, dont les magistrats eux-mêmes.

The mission is of the view that the modus operandi of the special administrative commissions should be reviewed because of the problems raised by many interlocutors, including the magistrates themselves.

Les simulations indiquent que le mode de financement peut avoir un effet important, compte tenu de

The simulations indicate that the method of financing can have an important effect even in such a classical model,

Il a fait observer que le mode de financement du développement social,

He remarked that the manner in which social development was financed,

La principale conclusion de cette analyse est que le mode de financement des chaînes(publicité ou droits de licence)

The main result of the analysis in this study is that the way channels are funded(advertising versus licence fee)

montraient que le mode C(donnée d'altitude)

showed that the Mode C(altitude information)

Le Comité a estimé que le mode de fonctionnement du Comité d'examen du respect des dispositions de la Convention d'Aarhus était très pertinent

The Committee considered that the modus operandi of the Aarhus Compliance Committee was of high relevance and a useful source

Le Comité a recommandé que le mode de présentation des programmes d'activités des commissions régionales soit revu afin que les activités de fond soient délimitées plus clairement

The Committee recommended that the format of presentation of programmes of activities of the regional commissions be reviewed to delineate substantive activities vis-à-vis programme support

Le témoin clignote plusieurs fois pour indiquer que le mode ne peut pas être commuté sur le mode SPORT même

The indicator light flashes a few times to indicate that the mode cannot be switched to SPORT mode even if the drive select

L'UPRONA et le FRODEBU-Nyakuri ont boycotté le vote au motif que le mode de sélection des membres de la Commission

UPRONA and FRODEBU-Nyakuri boycotted the vote on the grounds that the mode of selection of the members

Le Président note que le mode de fonctionnement adopté par le Groupe de travail spécial pour faire progresser plus avant les travaux sur les engagements chiffrés à sa douzième session a été des plus utiles.

The Chair notes that the mode of work adopted by the AWG-KP to further advance the work on numbers at its twelfth session has been very useful.

à ceci près que le mode de financement repose sur une participation commune-ONE particulièrement fructueuse.

the difference being that the mode of financing is based on a particularly profitable participation by the commune and the ONE.

indique que le mode est pr& 142;sentement occup& 142;

on receive(PTT button released) indicates that the mode is currently busy.

On fait souvent valoir que le mode 4 est inapplicable,

It is often argued that mode 4 is unworkable,

L'AFIC considère que le mode de sélection basée sur les compétences(SBC)

ACEC believes that the use of Qualifications Based Selection(QBS)

On peut aussi exclure la commande qui fait passer l'ESC à un mode moins efficace que le mode par défaut, mais qui continue de satisfaire aux critères d'efficacité du RTM.

Another type of control to be clarified as excluded is one that changes the mode of ESC to a less aggressive mode than the default mode but which still satisfies the performance criteria of this gtr.