Examples of using Remboursables in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Toute prestation pour dépenses de transport et frais remboursables en vertu de cette assurance doit être entreprise à la première des éventualités suivantes.
Le contrat pourra préciser quels types de frais généraux de l'entrepreneur devront être exclus des dépenses remboursables par l'acquéreur.
Étant donné que les obligations sont remboursables à leur valeur nominale,
Elle peut aider à couvrir les frais remboursables lorsque vous devez quitter votre domicile en raison d'un sinistre couvert
les sous-vêtements ne sont pas remboursables.
et sont remboursables par échéance mensuelle sur une durée allant de 3 à 48 mois.
Les actions ordinaires remboursables sont généralement émises par une société mère à une filiale.
y compris les frais remboursables et les indemnités pour préjudice moral.
Les articles issus des magasins d'artistes sont, dans la plupart des cas, non remboursables.
Paris sont remboursables.
Les actions privilégiées remboursables sont généralement émises à l'intention de tous les types d'investisseurs
Le médiateur des loyers pourrait également exiger le paiement des frais remboursables raisonnables au locataire.
ne sont pas remboursables.
Les actions de participation remboursables sont souvent plus avantageuses pour les émetteurs que pour les investisseurs.
les frais juridiques les frais de déplacement et les frais remboursables raisonnables.
Les actions de participation remboursables par anticipation peuvent être soit des actions ordinaires,
Depuis janvier 2006, le Gouvernement propose un abattement de 50% sur les frais médicaux remboursables pour les soins hospitaliers dispensés à des enfants âgés de moins de 6 ans.
S'agissant des frais de voyage remboursables, ils étaient calculés en fonction du lieu de repli autorisé par le Département.
Il importe de noter que les repas sont remboursables pour un maximum de 45 jours, sans égard à la raison.
de repas étaient remboursables seulement en attendant l'arrivée des articles ménagers et des effets personnels.
