UN TYPE DE VÉHICULE in English translation

De plus, le GRB a décidé de reprendre l'examen d'une proposition soumise par l'expert de la Fédération de Russie qui vise à définir un type de véhicule eu égard au bruit qu'il produit

Moreover GRB agreed to resume consideration of a proposal tabled by the expert from the Russian Federation, on providing harmonized definitions on vehicle type concerning noise, the terms noise

Les prescriptions du paragraphe 5.7 sont considérées comme respectées s'il s'agit de la partie arrière de sièges d'un type de véhicule homologué conformément au Règlement no 17 série 03 ou ultérieure d'amendements.

The requirements of paragraph 5. 7. shall be considered to be satisfied in the case of rear parts of seats that are part of a vehicle type approved under Regulation No. 17 03 series of amendments or later.

l'arrêt définitif de la production d'un type de véhicule en ce qui concerne la résistance des ancrages des sièges, en application du Règlement No 80 27.

production definitively discontinued of a type of vehicle with regard to the strength of the seat anchorages pursuant to Regulation No. 80 26.

Si une mesure des émissions de CO2 doit être réalisée sur un type de véhicule qui a fait l'objet d'une

If a measurement of the emissions of CO2 must be carried out on a vehicle type that has had one or several extensions,

Une même Partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de véhicule, ni au même type de véhicule présenté avec un équipement non spécifié dans le bordereau mentionné au paragraphe 3.2.2 ci-dessus, sous réserve du paragraphe 7 du présent Règlement.

The same Contracting Party may not assign the same number to another vehicle type or to the same vehicle type submitted with equipment not specified in the list referred to in paragraph 3.2.2. above subject to paragraph 7. of this Regulation.

Une même Partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de véhicule, ni au même type de véhicule présenté avec un équipement ne figurant pas sur la liste visée au paragraphe 3.2.2 ci-dessus, conformément aux dispositions du paragraphe 7 du présent Règlement.

Si le véhicule est conforme à un type de véhicule homologué en application d'un

If the vehicle conforms to a vehicle type approved under one

Une même Partie contractante ne peut pas attribuer ce numéro à un autre type de véhicule, ni au même type de véhicule présenté avec un équipement non prévu au bordereau mentionné au paragraphe 3.2.2 ci-dessus,

The same Contracting Party shall not assign this number to another vehicle type or to the same vehicle type submitted with equipment not specified in the list referred to in paragraph 3.2.2. above,

les Parties contractantes appliquant le présent Règlement ne sont pas obligées d'accepter un type de véhicule homologué en vertu de la série 10 d'amendements au présent Règlement.

amendments to this Regulation, Contracting Parties applying this Regulation shall not be obliged to accept, a vehicle type approved to the 10 series of amendments to this Regulation.

aux fins d'une homologation de type nationale ou régionale, un type de véhicule homologué conformément à la série 00 d'amendements au présent Règlement.

be obliged to accept, for the purpose of national or regional type approval, a vehicle type approved to the 00 series of amendments to this Regulation.

non d'un appuitête), ni à un autre type de véhicule.

to those without head restraints) or to another vehicle type.

qui permet aux fabricants de faire agréer un type de véhicule dans un État membre

which allows manufacturers to have a vehicle type approved in one Member State

aucune Partie contractante appliquant le présent Règlement ne pourra refuser d'accorder d'homologation à un type de véhicule des catégories M1

03 series of amendments, no Contracting Party applying this Regulation shall refuse to grant approval to vehicle types of category M1

le refus de l'homologation d'un type de véhicule compte tenu du type de groupe motopropulseur en application du présent Règlement est notifié aux Parties contractantes à l'Accord de 1958 appliquant le présent Règlement, au moyen d'une fiche conforme au modèle visé à l'annexe 3b du présent Règlement.

of refusal of approval of vehicle type with regard to the drive train type pursuant to this Regulation shall be communicated to the Contracting Parties to the 1958 Agreement applying this Regulation by means of a form conforming to the model in Annex 3b to this Regulation.

À la demande du constructeur, pour un type de véhicule sur lequel le régime de ralenti du moteur est supérieur à celui qui serait observé pendant les opérations 5, 12 et 24 du cycle urbain élémentaire(1re Partie),

At the request of the manufacturer, for a vehicle type where the idle speed of the engine is higher than the engine speed that would occur during operations 5, 12 and 24 of the elementary urban cycle(Part One),

les Parties contractantes appliquant le présent Règlement n'accordent l'homologation à un type de véhicule en ce qui concerne le montage des systèmes de vision indirecte que si ce type de véhicule satisfait aux prescriptions du Règlement tel qu'il est modifié par la série 02 d'amendements.

Contracting Parties applying this Regulation shall grant approvals to a type of vehicle with regard to the installation of devices for indirect vision only if the type of vehicle meets the requirements of this Regulation as amended by the 02 series of amendments.

L'homologation délivrée pour un type de véhicule en application du présent Règlement peut être retirée si la condition énoncée au paragraphe 7.1. n'est pas respectée

The approval granted for a vehicle type pursuant to this Regulation may be withdrawn if the requirement laid down in paragraph 7.1. above is not met

les Parties contractantes l'appliquant ne pourront refuser d'accorder l'homologation nationale à un type de véhicule en ce qui concerne les caractéristiques des commandes,

Contracting Parties applying this Regulation shall not refuse to grant national approval of a vehicle type with regard to the specification for controls,

le constructeur n'est pas tenu de procéder à une vérification de la conformité en service d'un type de véhicule s'il peut prouver de manière convaincante à l'autorité chargée de l'homologation que les ventes annuelles au niveau mondial de ce type de véhicule sont inférieures à 10 000 unités par an.

the manufacturer shall not be obliged to carry out an audit of in-service conformity for a vehicle type if he can demonstrate to the satisfaction of the type-approval authority that the annual worldwide sales of that vehicle type are less than 10,000 per annum.

L'homologation délivrée en ce qui concerne un type de véhicule en application du présent Règlement peut être retirée si les conditions énoncées au paragraphe 8.1 ci-dessus ne sont pas respectées

The approval granted in respect of a vehicle type pursuant to this Regulation may be withdrawn if the requirements laid down in paragraph 8.1. above are not complied with or if the vehicle or vehicles taken fail