Examples of using Usage exclusif in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu'à un usage exclusif de GUILLOTEAU dans le cadre de la mise en oeuvre de ses services.
Elle a réitéré sa volonté d'intensifier les efforts internationaux visant à sauvegarder le cyberespace et à promouvoir son usage exclusif à des fins pacifiques
notamment des professionnels du recrutement, et à usage exclusif de l'examen et de la gestion des candidatures.
le Private Granite Suites, les enfants de moins de 16 ans ne sont pas acceptés, sauf s'ils sont réservés dans le cadre d'un usage exclusif.
déférés devant l'autorité judiciaire fédérale pour port d'armes à usage exclusif de l'armée et port de munitions.
ce qui équivaut à la peine pour délit de port d'armes à usage exclusif de l'armée;
de détente de lumière de couleur variable jardin, usage exclusif de la cuisine entièrement meublée
ne sont destinées qu'à un usage exclusif de la SET BRIDES
Nous louons les bateaux à moteur avec chauffeur pour votre usage exclusif avec la possibilité de Plusieurs sentiers tels que le golfe Borromée(Isola Bella,
se compose de 70m² pour votre usage exclusif avec salon, deux chambres,
le matériel du portail sont mis à la disposition de l'usager pour un usage exclusif de l'ARCHITECTURE OPEN LIBRARY.
la Puissance administrante ayant confisqué un tiers des terres du pays pour son usage exclusif en imposant unilatéralement son système juridique.
corporation de l'immeuble en copropriété ou qui lui sont réservés pour son usage exclusif dans la déclaration ou description de la propriété.
l'une d'entre elles avec une entrée directement dans le jardin, avec usage exclusif et un plus accessible aux personnes handicapées
au Bravo& Confort trouveront la commodité d'avoir accès à une cuisine indépendante dédiée aux mamans, avec usage exclusif du réfrigérateur, kitchenette,
chambres individuelles avec une utilisation partagée du reste de la maison, ou usage exclusif de toute la maison entière
les comités nationaux recueillent des dons au profit de l'UNICEF grâce à leur droit d'usage exclusif de l'emblème et de la marque du Fonds,
les exceptions ne doivent pas aboutir à un usage exclusif(22) Les utilisateurs du spectre doivent aussi être en mesure de choisir librement les services qu'ils souhaitent offrir,
transporté sous la rubrique LSA-II usage exclusif.
datée du 25 juin 2002, indiquant que l'Émir de l'État du Qatar avait l'intention d'offrir un hélicoptère au Président de la Sierra Leone pour son usage exclusif.