Voorbeelden van het gebruik van D'une parcelle in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
d'effectuer une analyse d'une parcelle de l'hostie.
ANDERLECHT.- Par arrêté du 14 juin 2000 est annulée la délibération du 30 mars 2000 par laquelle le conseil communal d'Anderlecht décide de vendre de gré à gré une partie d'une parcelle communale sise rue de Neerpede.
Le locataire n'a pas la propriété pleine ou l'usufruit complet d'une autre habitation ou d'une parcelle destinée à la construction d'habitations au moment de l'achat de l'habitation.
Lorsque le titulaire d'un permis de lotir ou le propriétaire d'une parcelle dans un lotissement autorisé qui date d'avant le 22 décembre 1970 ne s'est pas présenté auprès du collège des bourgmestre
Lorsqu'un propriétaire d'une parcelle a obtenu une modification du permis de lotir,
L'échantillonnage d'une parcelle couvre de manière homogène l'entièreté de celle-ci,
Le 8 avril 1991, le Tribunal de première instance d'Audenarde fut saisi par la ville d'Audenarde d'une demande de révision de l'indemnité provisoire fixée par le juge de paix dans le cadre de l'expropriation d'une parcelle appartenant en propriété aux époux Batteauw-Schaubroeck.
D'une parcelle destinée à la construction située dans une région spéciale telle que visée à l'article 85,§ 1er, deuxième alinéa, 3° du décret du 15 juillet 1997 contenant le Code flamand du Logement, pour autant que le preneur d'initiative peut exercer un droit de préemption».
Il se compose d'une parcelle de terrain avec des arbres fruitiers(13000 m2)
Dans le cas d'une parcelle plantée d'arbres de différentes espèces de fruits à coque et lorsque l'aide est différenciée en fonction de l'espèce, l'admissibilité à l'aide est conditionnée au respect du nombre minimum d'arbres par hectare établi au paragraphe 3 du présent article, pour au moins une des espèces de fruits à coque.
Pour les eaux destinées à la consommation humaine, le fournisseur d'eau doit satisfaire aux exigences de qualité au point où, à l'intérieur d'une parcelle ou d'un immeuble où elles sortent des robinets qui sont normalement utilisés pour les eaux destinées à la consommation humaine.
le cas échéant s'il s'agit d'une parcelle agricole irriguée, ainsi que le régime d'aide concerné;
Lorsqu'il ressort des résultats de l'échantillonnage d'une parcelle de terre arable, exécuté au cours d'une année civile déterminée, que le résidu minéral de nitrates d'une parcelle de terre arable faisant partie de l'entreprise,
Le principe d'égalité et de non-discrimination serait violé si l'article 29, alinéa 2, précité était interprété en ce sens que le propriétaire d'une parcelle remembrée ne peut se voir octroyer une indemnité pour« réduction des possibilités d'exploitation»,
250 producteurs de maïs ont manifesté dans le sud de la France pour« protester contre le saccage par des anti-OGM d'une parcelle de maïs transgénique appartenant à un agriculteur».
la prise de possession immédiate d'une parcelle située sur le territoire d'Ottignies- Louvain-la-Neuve
Maison située entre belle vallée et almayate avec une vue imprenable sur la mer Son accès est assez bon avec le rail en béton, se compose d'une parcelle de 735 mètres carrés,
Le PROJET regroupe à la fois une simulation en conditions naturelles sur des arbres acclimatés aux conditions de culture- chambres de simulation à ciel ouvert dans notre parcelle expérimentale du Grand-Bois(Vielsalm)- et le développement de modèles prédictifs, à l'échelle d'une parcelle forestière d'une part et à l'échelle de la forêt tempérée(recours à l'ordinateur).
précité était interprété en ce sens que l'exploitant d'une parcelle remembrée ne peut se voir accorder une indemnité pour perte de jouissance«