Voorbeelden van het gebruik van Generis in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
le Conseil supérieur, organe sui generis, est composé d'un collège francophone
la Convention est en effet un organe sui generis, établi en dehors des traités,
du droit sui generis ou d'un autre droit de propriété intellectuelle
un contrat sui generis par lequel le tuteur agréé accepte la représentation de mineurs non accompagnés,
C'est sui generis.
Bénéficiaires de la protection par le droit«sui generis».
L'intention est donc de doter les sociétés de cautionnement mutuel d'un statut sui generis.
Les bases d'un arrangement international« sui generis» ont été retenues dans le cas du jute.
une entente"sui generis" entre les Etats-Unis et le Japon.
Soit l'"enquête de sécurité" est conçue par l'auteur du projet comme une enquête sui generis.
Déclarer qu'il s'agit d'un cas sui generis ne nous en met pas à l'abri.
Compte tenu de ces contraintes, le Conseil s'est orienté vers un accord«sui generis».
La Communauté est considérée comme un cas« sui generis» en ce qui concerne la participation aux traités internationaux.
Dans le modèle sui generis européen, la Commission européenne(plus petite
Ce faisant, le législateur décrétal a entendu élaborer une règle sui generis la plus complète possible en matière de coopération intercommunale.
la directive réserve la protection sui generis aux bases de données dont la constitution a nécessité un investissement substantiel.
Un monde dans lequel chaque crise est traitée sur une base sui generis n'est pas un monde d'ordre, mais de désordre.
Mais on peut prédire une relation dans les années à venir, qui sera à la fois sui generis et plus forte.
Il a été tenté de trouver une réglementation sui generis qui soit la plus complète possible pour tout ce qui concerne la coopération intercommunale.
l'Union europ enne et par les organisations internationales constituent donc les territoires de pays sui generis.