Voorbeelden van het gebruik van L'appui de son in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
enlever cinquante points au maximum de la note obtenue par lui, selon la gravité des motifs relevés par le comité à l'appui de son avis.
A l'appui de son recours, Siegen a fait valoir
A l'appui de son recours en annulation, l'IRI soutient que la décision contenue dans la lettre de la Commission du 6 novembre 1991 a enfreint l'article 6,
A l'appui de son pourvoi, la Commission arguait tout d'abord du fait que, dans son appréciation du fumus boni juris et de la balance des intérêts,
normes de qualité à l'appui de son étude de qualité qu'elle a réalisée sur la relation Ostende-Welkenraedt et à l'appui du projet de norme« CEN».
A l'appui de son recours, le Parlement soutient qu'en omettant de choisir la base juridique appropriée,
À l'appui de son recours, M. Griesmar a notamment soutenu
À l'appui de son pourvoi, la Commission fait valoir des moyens relatifs, d'une part, au raisonnement du Tribunal sur le défaut de compétence de la Commission pour adopter les décisions litigieuses
À l'appui de son pourvoi, Ballast Nedam N.V. soulève notamment une violation des droits de la défense par le Tribunal, en faisant valoir
L'Europe demande un dialogue civique et l'appui de ses citoyens.
À l'appui de sa requête, IPS invoquait l'enquête en cours, menée par les services de la DGIV.
Cette association a présenté à l'appui de sa position des études économiques
À l'appui de sa demande, la requérante a invoqué le principe de la libre circulation des marchandises, prévu par le traité CE.
À ce moment-là, elle travaillait à l'appui de ses soeurs non mariés
L'organisme de contrôle est entendu au préalable par le Directeur général de l'Agriculture et peut soumettre un mémoire à l'appui de sa défense.
d'aides pour la protection de l'environnement à Ford Werke AG. à l'appui de ses projets d'investissement à Genk.
Il résulte de ce qui précède que le préjudice de la partie requérante allégué à l'appui de sa demande de suspension n'est pas le préjudice grave
Considérant que le dossier technique transmis par VTG à l'appui de sa demande est complet