Voorbeelden van het gebruik van Preneurs in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
n'était qu'un palliatif nécessaire pour améliorer la protection des preneurs tandis qu'un projet de réforme plus fondamental voyait le jour.
Les cessions approuvées par l'Office sont réalisées valablement à l'égard de tous les preneurs, les assurés et de tous les tiers intéressés article 76 de la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des entreprises d'assurances.
sur le droit de préemption en faveur des preneurs de biens ruraux ci-après.
Un élément important de tout système de surveillance prudentielle visant à protéger les assurés et les autres preneurs d'assurance est l'obligation faite aux entreprises d'assurance de constituer une marge de solvabilité destinée à amortir les effets des fluctuations économiques défavorables.
est réalisée valablement à l'égard de tous les preneurs, assurés et de tous les tiers intéressés.
En outre, les preneurs de licences peuvent choisir d'acquérir
est réalisé valablement à l'égard de tous les preneurs, assurés et de tous les tiers intéressés.
le fumier n'est point dans les profits personnels des preneurs, mais appartient à la métairie,
C'est une idée qui s'inscrit dans la logique qui veut que nos concitoyens ne souhaitent pas voir se creuser la distance entre eux-mêmes et les preneurs de décision, ni augmenter la centralisation politique européenne.
Les preneurs de licences peuvent choisir d'acquérir
l'information contenue dans les états récapitulatifs à déposer par les prestataires de services puisse servir à des vérifications croisées avec l'information contenue dans les déclarations de TVA à déposer par les preneurs de ces mêmes services.
les opérations visées au cinquième alinéa et les preneurs assujettis auxquels il a fourni des services dans les conditions prévues à l'article 9, paragraphe 1.
des tarifs, des formulaires et imprimés que l'entreprise a l'intention d'utiliser dans ses relations avec les preneurs).
lui sont proposés et sur les coordonnées des organismes habilités à connaître des réclamations des preneurs, assurés ou bénéficiaires du contrat.
sur le droit de préemption en faveur des preneurs de biens ruraux, notamment l'article 1er,§ 1er, alinéa 2 de l'article III;
d'une part, les preneurs qui exercent la profession agricole à titre principal
sur le droit de préemption en faveur des preneurs de biens ruraux, notamment l'article III,
Un renforcement des mesures de transparence au niveau de l'UE pourrait certes promouvoir une relation de confiance entre preneurs d'assurance et assureurs, mais il est très peu probable que la grande majorité des preneurs comprenne parfaitement toutes les informations complexes qu'ils reçoivent à ce sujet.
fait de la place pour les preneurs de revenu à la hauteur.
envisagées globalement, ne peuvent raisonnablement pas être considérées comme ayant des effets disproportionnés pour les preneurs ou les propriétaires des terres auxquelles elles s'appliqueraient.