Voorbeelden van het gebruik van Quater in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
notamment son article 5 quater paragraphe 6,
conformément aux articles 308 bis à 308 quater du règlement(CEE) n° 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d'application du règlement(CEE)
les contingents tarifaires auxquels se réfère le présent règlement soient considérés comme étant non critiques au sens de l'article 308 quater du règlement(CEE) n° 2454/93,
à l'article 14 quater paragraphe 1 sous a du règlement qui exercent normalement une activité salariée et/ou non salariée sur le territoire de deux ou plusieurs États membres.
de l'acier sont abrogées en ce qu'elles ont de contraire aux articles 32 à 32 quater inclus de ce traité.
les SICAV autogérées articles 13 bis à 13 quater.
n° 17 vicies quater du 19 décembre 2001;
l'article 12 paragraphe 3 quater de la directive 77/93/CEE prévoient néanmoins
Firriato'QUATER'- La naissance du vin autochtone le premier"quad".
SECTION 3 QUATER: De la Commission disciplinaire Article 39 QUATER La Commission disciplinaire est seule compétente pour prononcer les sanctions de rétrogradation,
Quater nouveau.
Quater, utilisateur.
ANNEXE XIV quater.
Au d quater.
Quater est abrogé.
Annexe XII quater.
Article 8 quater.
Article 19 quater.
Ancien considérant 22 quater.
Article 188 quater nouveau.