Voorbeelden van het gebruik van Rétroactivement in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
de nombre de régimes de pensions conventionnellement exclus(risquant) d'être rétroactivement bouleversé» point 44.
le Conseil d'Etat n'aperçoit pas comment, en pratique, on pourrait imposer rétroactivement que les cigarettes vendues en Belgique depuis le 1er juillet 2005 l'aient été au prix minimum déterminé par l'arrêté en projet.
S'il s'avère effectivement qu'Ahold Delhaize veut adapter les conditions rétroactivement, cela enfreint les accords conclus par le secteur dans le cadre de la Supply Chain Initiative(initiative au sein de la Concertation de la chaîne agroalimentaire, ndlr.).».
le règlement qui étend rétroactivement, aux périodes 1991/92 et 1992/93, les augmentations des quantités globales garanties décidées pour l'Italie, l'Espagne et la Grèce à partir du 1er avril 1993.
ce soit pour évaluer les pics non identifiés ou pour réétalonner rétroactivement avec une solution standard nouvellement mesurée.
le législateur puisse allonger rétroactivement un délai échu.
Cet accord, applicable rétroactivement à partir du 11 janvier 1984,
En imposant au Conseil de la Communauté française de voter un projet de décret dont l'entrée en vigueur est fixée rétroactivement au 1er septembre 1995,
accordé dans ces cas, à condition qu'une preuve de l'origine émise rétroactivement par les autorités douanières du pays exportateur
Ce règlement, qui s'applique rétroactivement à partir du 1er janvier 2007,
établie en Allemagne et ayant initialement distribué en excès des bénéfices imputés sur ses capitaux propres, puisse rétroactivement échapper à l'impôt sur les sociétés prélevé sur la distribution de ces bénéfices si ceux-ci.
la Commission pourra l'exempter rétroactivement, pour autant que toutes les conditions de l'article 85 paragraphe 3 aient été respectées dès le départ;
à condition qu'une preuve de l'origine émise rétroactivement par les autorités douanières du pays exportateur soit présentée aux autorités douanières du pays importateur, dans un délai de quatre mois à compter de la date d'adhésion.
paragraphe 2, devrait pouvoir s'appliquer rétroactivement à partir du 1er août 2006,
envisagé d'instituer un droit antidumping définitif modifié sur les importations de balances électroniques fabriquées par le requérant et de percevoir ce droit rétroactivement sur les importations soumises à enregistrement.
l'avantage fiscal susmentionné et devraient payer la taxe rétroactivement à la Région.
celle-ci ne sera pas rapportée rétroactivement, de sorte qu'ils peuvent déterminer en toute clarté
de la loi du 4 mai 1999 portant des dispositions fiscales diverses en ce qu'ils instaureraient le principe d'attraction de manière discriminatoire et rétroactivement à partir de l'exercice d'imposition 1998 pour les dirigeants d'entreprise qui exercent au sein d'une même société un emploi de salarié et un mandat, salarié ou non, d'administrateur.
Il en résulte une différence de traitement entre enseignants puisque certains ont pu bénéficier des droits rétroactivement supprimés de manière effective tandis que d'autres,
en ce qu'elle a au contraire modifié ce délai rétroactivement afin de couvrir une confirmation tardive,