Eksempler på brug af Différents règlements på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
d'éviter toutes les contradictions ou les incohérences possibles entre différents règlements et entre les règlements et les règles nationales.
pour un programme Interreg dans son ensemble, afin d'éviter toutes les contradictions ou les incohérences possibles entre différents règlements et entre les règlements et les règles nationales.
135 de l'arrêt Fedon qu'«il ne ressort pas du préambule des différents règlements modifiant le régime d'importation des bananes
La conséquence ultime de cette résolution consisterait à rendre l'existence de différents règlements dans différents pays complètement absurde.
Pour terminer, les différents règlements nationaux qui régissent les exportations d'armes constituent une entrave majeure à la coopération industrielle.
Il convient, en effet, d'harmoniser le plus possible les différents règlements, trop nombreux,
les mêmes émissions soient soumises à différents règlements en fonction du lieu d'où elles sont diffusées,
L'arrêt rendu oblige le Parlement à réexaminer les différents règlements concernant les députés
qui connaissent différents règlements en matière de droits sociaux dont bénéficient ces personnes en cas de protection temporaire.
les variations dans les tendances de la demande des consommateurs et des différents règlements du gouvernement et du droit.
le nombre des produits faisant l'objet de l'octroi de restitutions ainsi que les références aux différents règlements concernés ont été modifiés; qu'il convient dès lors, pour des raisons de simplification administrative, d'abroger le règlement(CEE) n° 171/78 de la Commission, du 30 janvier 1978, relatif aux conditions
Garcinia Cambogia examens fournissent des règlements différents dosages.
Mise en oeuvre des différents règlements.
Le CESE appelle de ses vœux une modification des différents règlements de l'UE.
Dans les différents règlements, la Commission devrait simplifier la mise en œuvre de ces actions
Mise en œuvre sur la base des différents règlements(IPVE, ICDCE,
La Commission accepte cette recommandation. L'adoption des différents règlements pour la période 2014-2020 du CFP a précédé les lignes directrices pour une meilleure réglementation(mai 2015).
Pour de plus amples explications des différents règlements types régimes nous incluons, consultez notre pages d'aperçu.
Il peut y avoir différents règlements pour l'utilisation de services spécifiques de notre site,
Objet: codifier, sous la forme d'un texte unique, le règlement(CE) n° 3699/93 du Conseil et les différents règlements l'ayant modifié.