Eksempler på brug af En raison de l'introduction på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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DU CONSEIL DE COOPÉRATION CEEÉGYPTE du 30 août 1989 modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole n" 2 relatif à la définition de la notion de«produits originaires·· et aux méthodes de coopération administrative.
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DÉCISION N° 3/89 DU CONSEIL DE COOPÉRATION CEEYOUGOSLAVIE du 27 novembre 1989 modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole n° 3 relatif à la définition de la notion de produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative.
Décision n° 1/91 du Conseil de coopération CEE-Israël, du 12 juin 1991, modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole relatif à la définition de la notation de«produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative(JO L211 du 31.7.1991).
DÊCISION N» 1/91 DU CONSEIL DE COOPÉRATION CEE-ISRAËL du 12 juin 1991 modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole relatif à la définition de la notion de«produits originaires-
Il convient d'établir clairement le lien avec le principe de précaution dans cet article car, notamment en raison de l'introduction de l'approche fondée sur les risques, ce principe devrait étayer l'approche à l'égard des obligations qui incombent aux États membres dans le cadre de la présente directive.
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Au cours de la dernière année, le nom de Roger Ver est apparu à plusieurs reprises dans les médias en raison de l'introduction d'une nouvelle crypto-monnaie,
Sous b, de la directive 2001/29 doit être interprété en ce sens que la compensation équitable doit nécessairement être calculée sur le fondement du préjudice causé aux auteurs d'œuvres protégées en raison de l'introduction de l'exception concernant les copies à usage privé.
ulcératives dermatologiques qui se produisent en raison de l'introduction dans le derme organismes pyogènes( de pyogène).
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Monsieur le Président de la Commission, je voudrais rappeler vos propos selon lesquels ce rapport est très important en raison de l'introduction de l'euro et selon lesquels nous contribuons, avec ce rapport,
Décision n° 1/89 du Conseil de coopération CEEÉgypte, du 30 août 1989, modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole n° 2 relatif à la définition de la notion de«produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative.
Décision n° 3/89 du Conseil de coopération CEE-Yougoslavie, du 27 novembre 1989, modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole n° 3 relatif à la définition de la notion de«produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative.
RÈGLEMENT(CEE) N° 3171/89 DU CONSEIL du 16 octobre 1989 concernant l'application de la décision n° 1/89 du conseil de coopération CEE-Égypte modifiant, en raison de l'introduction du système harmonisé, le protocole n° 2 relatif à la définition de la notion de«produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative.
Cet accord a permis d'adapter la politique commune de la pêche- dont les débuts(organisation commune des marchés et mesures structurelles) remontent à 1970(')- à la nouvelle situation créée, depuis 1976, en raison de l'introduction de zones de pêche exclusives de 200 milles dans l'Atlantique Nord et la mer du Nord.