ADOPTED THE TERMS OF REFERENCE - traduction en Français

SC.1 welcomed the initiative and adopted the terms of reference of Expert Group on safety at level crossings(ECE/EX/2011/L.16) taking into account the ongoing work and initiatives.

Le Groupe de travail s'est félicité de cette initiative et a adopté le mandat du Groupe d'experts de la sécurité aux passages à niveau(ECE/EX/2011/L.16), compte tenu des travaux et des initiatives en cours.

This session adopted the terms of reference of TOSIR and the Committee for Trade,

Les participants à la session ont adopté le mandat de l'Équipe de spécialistes,

the Working Party adopted the terms of reference of a Group of Experts on this subject(ECE/TRANS/WP.24/2011/5)

le Groupe de travail a adopté le mandat d'un groupe d'experts chargé de la question(ECE/TRANS/WP.24/2011/5)

the Committee on Sustainable Energy adopted the Terms of Reference for the Ad Hoc Group of Experts on Coal Mine Methane

le Comité de l'énergie durable a adopté le mandat du Groupe spécial d'experts provenant des mines de charbon

The Committee, at its 643rd meeting, adopted the terms of reference and methods of work of the Working Group on the Long-term Sustainability of Outer Space Activities of the Scientific

À sa 643e séance, le Comité a approuvé le mandat et les méthodes de travail du Groupe de travail sur la viabilité à long terme des activités spatiales du Sous-Comité scientifique

The Working Party adopted the terms of reference of the Group of Experts on Risk Management in Regulatory Systems(GRM) contained in the annex of document ECE/TRADE/C/WP.6/2010/2

Le Groupe de travail a adopté le mandat du Groupe d'experts de la gestion du risque dans les systèmes de réglementation tel qu'il figure dans l'annexe du document ECE/TRADE/C/WP.6/2010/2

By its decision 11/COP.9, the COP adopted the terms of reference of the CRIC, as contained in the annex to that decision, and declared decision 1/COP.5 no longer in force.

Par sa décision 11/COP.9, la Conférence des Parties a décidé d'adopter le mandat du Comité tel qu'il figure dans l'annexe de la même décision et a déclaré que la décision 1/COP.5 n'était plus en vigueur.

Regarding electric vehicles she reported that GRSP had adopted the terms of reference of the group of interested experts on Rechargeable Energy Storage Systems(RESS),

En ce qui concerne les véhicules électriques, elle a indiqué que le GRSP avait adopté le mandat du groupe d'experts intéressés sur les systèmes rechargeables de stockage de l'énergie(SRSE),

GRSP adopted the terms of reference of the informal working group(contained in GRSP-50-29),

Le GRSP a adopté le mandat du groupe de travail informel(contenu dans le document GRSP-50-29),

the Conference adopted the terms of reference of the Committee on Science

la Conférence a adopté le mandat du Comité de la science

He reported that GRSG had adopted the terms of reference of the informal group on the extension of the scope of Regulation No. 66 strength of bus superstructure.

Le Président du GRSG a indiqué que son groupe avait adopté le mandat du groupe informel sur l'extension du champ d'application du Règlement no 66 résistance de la superstructure des autobus.

The focal points adopted the terms of reference, and agreed the Network would commence with Malta as Chair,

Les points focaux adoptent ce mandat et conviennent que le Réseau commencera ses travaux avec Malte à la présidence

At its sixth meeting, the Board adopted the terms of reference of both committees and the general guidelines for Board committees,

À sa sixième réunion, il a adopté le mandat de chacun de ces comités et en a choisi les membres;

The Bureau further considered and adopted the terms of reference of such consultancy and agreed on a road map delineated for the preparation of its Report to COP 10.

Le Bureau a également étudié et adopté le mandat à confier à cette équipe de consultants et a arrêté une feuille de route précise pour l'établissement de son rapport à présenter à la Conférence à sa dixième session.

The Task Force adopted the Terms of Reference of the Ad Hoc Working Group with minor editorial amendments,

L'EHTF adopte le mandat du groupe de travail spécial avec quelques changements mineurs, prolonge le mandat

By decision SC-1/7, the Conference of the Parties to the Stockholm Convention established the Persistent Organic Pollutants Review Committee and adopted the terms of reference of the Committee contained in the annex to the decision UNEP/POPS/COP.1/31, annex I.

Par sa décision SC-1/7, la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants a créé le Comité d'étude des polluants organiques persistants et adopté le mandat du Comité figurant dans l'annexe à cette décision UNEP/POPS/COP.1/31, annexe I.

AC.3 adopted the terms of reference of the informal group

l'AC.3 a adopté le mandat du groupe de travail informel

appointment process should not go forward until the General Assembly had adopted the terms of reference, which would establish the corresponding criteria and procedures.

indépendant ne doit être engagé que lorsque l'Assemblée générale aura adopté le mandat de celui-ci, qui établira les critères et procédures y afférents.

the COP adopted the terms of reference of the CRIC, which, inter alia,

la Conférence a adopté le mandat du Comité, lequel, entre autres,

The Committee on Environmental Policy adopted the terms of reference for the Ad Hoc Working Group on Environmental Monitoring at its seventh session in September 2000(ECE/CEP/74,

Le Comité des politiques de l'environnement a adopté le mandat du Groupe de travail spécial de la surveillance de l'environnement à sa septième session en septembre 2000(ECE/CEP/74,