DRAFT GUIDANCE DOCUMENT - traduction en Français

• projet de document d'orientation
• projet de document d' orientation

Exemples d'utilisation de Draft guidance document en Anglais et leurs traductions en Français

Institute for Training and Research and other participating organizations of the Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals(IOMC) to develop a draft guidance document for the preparation of Strategic Approach implementation plans.
d'autres organisations participant au Programme interorganisations pour la gestion rationnelle des produits chimiques en vue d'élaborer un projet de document d'orientation à l'appui de la préparation des plans de mise en œuvre de l'Approche stratégique.

Decided to forward the draft guidance document on national nitrogen budgets developed by the Task Force on Reactive Nitrogen,
A décidé de soumettre le projet de document d'orientation concernant les bilans nationaux de l'azote, élaboré par l'Équipe spéciale de l'azote réactif,

Considered the draft guidance document on best available techniques for controlling emissions of heavy metals
A examiné le projet de document d'orientation sur les meilleures techniques de lutte contre les émissions de métaux lourds

The draft guidance document summarizes the information provided in the report on environmentally sound management criteria recommendations(UNEP/CHW.10/INF/25),
Le projet de document d'orientation résume les informations figurant dans le rapport sur les recommandations concernant les critères de gestion écologiquement rationnelle(UNEP/CHW.10/INF/25),

infrastructure support), as outlined in the draft guidance document, can be extended to generate probability density maps for improved interpretation of trend data with respect to temporal changes in advection inputs for global monitoring plan sites.
l'infrastructure nécessaires), comme expliqué brièvement dans le projet de document d'orientation, afin de dresser des cartes de densité de probabilité destinées à améliorer l'interprétation des données de tendance sur les évolutions temporelles des apports par advection pour les sites participant au plan mondial de surveillance.

Invited the Task Force on Reactive Nitrogen to finalize with priority the updating of the draft guidance document on control techniques for preventing
A invité l'Équipe spéciale de l'azote réactif à achever en priorité la mise à jour du projet de document d'orientation sur les techniques de prévention

bodies, as appropriate, a draft guidance document for consideration by the committee at its seventh session.
s'il y a lieu, un projet de document d'orientation pour examen par le Comité à sa septième session.

Task Force on POPs, to forward the draft guidance document for adoption by the Parties to the Protocol at the Executive Body's twenty-seventh session;
à transmettre le projet de document d'orientation pour qu'il soit adopté par les Parties au Protocole à la vingt-septième session de l'Organe exécutif;

in cooperation with the EMEP Steering Body, to update the draft guidance document on health and environmental improvements,
en coopération avec l'Organe directeur de l'EMEP, le projet de document d'orientation concernant les améliorations relatives à la santé

Moreover, he presented the draft guidance document on water-related disease surveillance,
Il a également présenté le projet de document d'orientation concernant la surveillance des maladies liées à l'eau,

1995) and the draft guidance document entitled"The preparation of inventories of pesticides
1995) et les lignes directrices provisoires dans le document intitulé << Préparation des inventaires de pesticides

the revised texts and compiled all the sections into one full revised draft guidance document which was made available at the beginning of October on time for the second meeting of the Expert Group.
les textes révisés et réunir toutes les sections en un seul projet de document d'orientation révisé; celui-ci a été achevé au début d'octobre, à temps pour la deuxième réunion du Groupe d'experts.

informal document No. 2), as well as on the draft guidance document on control techniques for preventing
de Göteborg(ECE/EB. AIR/WG.5/2010/14 et document informel no 2), ainsi que sur le projet de document d'orientation sur les techniques de prévention

bodies, as appropriate, a draft guidance document for consideration by the Committee at its seventh session.
s'il y a lieu, un projet de document d'orientation que le Comité examinera à sa septième session.

in cooperation with the EMEP Steering Body, to update the draft guidance document on health and environmental improvements to better reflect the commitments of the revised Gothenburg Protocol,
en coopération avec l'Organe directeur de l'EMEP, le projet de document d'orientation concernant les améliorations relatives à la santé et à l'environnement afin de mieux refléter les engagements figurant dans

More technical details can be found in the draft guidance document on the global monitoring plan originally prepared by the Chemicals Branch of the Division of Technology,
Des renseignements techniques plus détaillés sont disponibles dans le projet de document d'orientation concernant le plan mondial de surveillance, dont le texte, rédigé en 2004 par le Service des substances

The co-Chair of the Expert Group on Techno-Economic Issues presented the draft guidance document on control techniques for emissions of sulphur,
Le Coprésident du Groupe d'experts des questions technico-économiques a présenté un projet de document d'orientation sur les techniques de lutte contre les émissions de soufre,

The Working Group is expected to consider the draft guidance documented prepared by the Task Force on Heavy Metals
Le Groupe de travail devrait examiner le projet de document d'orientation établi par l'Équipe spéciale sur les métaux lourds

India felt that the STRP needed to improve consultation on its draft guidance documents to make them meaningful
L'Inde estime que le GEST doit améliorer la consultation sur ses projets de documents d'orientation pour que ces derniers soient utiles

Some suggested that further guidance documents should be concise and specific and that draft guidance documents should be shared with parties before being finalized.
Certains ont estimé que les documents supplémentaires d'orientation devraient être concis et précis et qu'il conviendrait d'échanger les projets de documents d'orientation avec les Parties avant de les finaliser.