INCLUDE CONSIDERATION - traduction en Français

The Provisional Agenda may include consideration of scientific or technical reports on matters of current interest relevant to the mandate of the Organisation as proposed by the Council or by a previous session of the Assembly.

Sur proposition du Conseil ou d'une session antérieure de l'Assemblée, l'ordre du jour provisoire peut inclure l'examen de rapports scientifiques ou techniques sur des sujets d'actualité relevant du mandat de l'Organisation.

Planning for contaminated sites projects on federal land must include consideration of the potential risk of contravening SARA at sites that may have little brown myotis present.

La planification de projets d'assainissement de sites contaminés dans des territoires domaniaux doit inclure la prise en compte des risques de contrevenir à la LEP dans des sites où la petite chauve-souris brune pourrait être présente.

Other issues on the Assembly's agenda include consideration of a draft Terms of Reference for the conduct of the periodic review of the international regime of the Area under article 154 of the Convention.

Autres questions à l'ordre du jour de l'Assemblée comprennent, l'étude d'un projet de termes de référence pour la conduite de l'examen périodique du régime international de la Zone vertu de l'article 154 de la Convention.

achieved through a coherent and transparent preparatory process that could include consideration of the Eminent Persons' recommendations.

elle-même être l'aboutissement d'une préparation cohérente et transparente qui pourrait englober l'examen des recommandations du Groupe de personnalités.

Include consideration of relevant aspects of this activity,

Incorporer l'examen des aspects pertinents de cette activité,

the remedy could include consideration of a further reduction of his sentence and compensation.

la réparation pourrait consister à envisager de lui accorder une nouvelle réduction de peine et une indemnisation.

The SSR also gives two courses on the European Convention on Human Rights which include consideration of article 3 of the Convention, i.e. the prohibition of torture.

Le SSR organise aussi deux cours consacrés à la Convention européenne des droits de l'homme, qui comprennent l'étude de l'article 3 de cet instrument c'est-à-dire de l'interdiction de la torture.

Future follow-up to the Monterrey Conference should include consideration of the sustainable development aspects of financing for development,

Le suivi futur de la Conférence de Monterrey doit inclure un examen des aspects du financement du développement liés au développement durable,

In addition, the Food and Agriculture Organization of the United Nations should include consideration of water in all of its preparations

Par ailleurs, l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture devrait inclure la question de l'eau dans tous les préparatifs et discussions menés à

This work may include consideration of the adequacy of climate change-related disclosure in our future reviews of issuers' CD against applicable disclosure requirements.

Ces travaux pourraient consister à examiner, dans le cadre de nos futurs examens des documents d'information continue, la conformité de l'information relative au changement climatique fournie par les émetteurs aux obligations d'information applicables.

Any consideration of the role of recognition in the context of this topic must obviously include consideration of the substance of the question of recognition, including for instance

Tout examen du rôle de la reconnaissance dans le contexte du sujet à l'étude doit bien évidemment inclure un examen de la question de la reconnaissance sur le fond,

Those factors include consideration of the plan's complexity,

Ces facteurs incluent de tenir compte de la complexité du plan,

The dialogue should include consideration of existing and innovative risk sharing

Ce dialogue devrait notamment comprendre un examen des instruments, existants et nouveaux,

Economic instruments in the forest sector should include consideration of opportunity costs of alternative land uses

Les instruments économiques à employer dans le secteur forestier sont notamment la prise en compte du coût d'opportunité des autres utilisations des terres

This assessment must also include consideration of the responsibility that society should be able to force expectant parents to accept the situation when the parents themselves do not feel able to bear it.

Cette évaluation doit aussi comporter une prise en considération de la responsabilité pour la société de pouvoir forcer les parents en puissance à accepter la situation lorsque les parents eux-mêmes ne se sentent pas capables de l'assumer.

The strategy should include consideration of intellectual property protection afforded to new innovation,

La stratégie devrait inclure une considération de la protection de la propriété intellectuelle accordée aux nouvelles innovations,

It is underpinned by guiding principles that include consideration of gender implications,

Parmi les principes qui le guident, citons la prise en compte de l'égalité des sexes, l'élaboration de perspectives

Bilateral arrangements with the U.S. in the 24 GHz band may include consideration of the BSS feederlink issues with respect to Fixed Service(FS) Multipoint Communications Systems.

Les arrangements bilatéraux avec les É.-U. pour la bande 24 GHz peuvent inclure la considération des questions relatives aux liaisons de connexion SRS en ce qui a trait aux systèmes de télécommunications multipoint des services fixes SF.

Decisions in this regard will be made by applying the guiding principles previously approved by the Board for the management of assets and may include consideration of factors such as regional

Le processus décisionnel à cet égard sera fondé sur les principes directeurs préalablement approuvés par le Bureau pour la gestion des biens et pourra comprendre l'examen de facteurs tels que les circonstances régionales

Penal Code also criminalizes"intentional performance of an act" preventing a child from being born alive or causing it to die after its birth", ground of preservation may include consideration of risk posed by the pregnancy to the mother's physical or mental health.

le motif de préserver la vie de la mère pourrait inclure la prise en compte du risque auquel la grossesse expose la santé physique ou mentale de la mère.