POSSIBLE FUTURE WORK - traduction en Français

• travaux futurs possibles
• travaux futurs envisageables
• futurs travaux éventuels
• futures éventuelles des activités

Exemples d'utilisation de Possible future work en Anglais et leurs traductions en Français

Note supporting the possible future work on online dispute resolution by UNCITRAL, submitted by the Institute of International Commercial Law.
Note soumise par l'Institut du droit commercial international à l'appui des travaux futurs possibles de la CNUDCI sur le règlement des litiges en ligne.

Paper supporting the possible future work on online dispute resolution by UNCITRAL.
Document présenté à l'appui des travaux futurs possibles de la CNUDCI sur le règlement des litiges en ligne.

the Commission will have before it a note by the Secretariat on possible future work relating to commercial fraud A/CN.9/540.
la Commission sera saisie d'une note du secrétariat sur de futurs travaux possibles liés à la fraude commerciale A/CN.9/540.

its Conclusions and Recommendations on possible future work.
ses Conclusions et Recommandations sur d'éventuels travaux futurs.

note by the Secretariat(A/CN.9/600) reporting on ongoing and possible future work in the area of commercial fraud.
faisant état des travaux en cours et des travaux futurs possibles dans le domaine de la fraude commerciale.

Note by the Secretariat on possible future work on electronic commerce:
Note du secrétariat sur les travaux futurs possibles dans le domaine du commerce électronique:

the Commission considered possible future work in the area of public procurement
la Commission a examiné les travaux futurs envisageables dans le domaine des marchés publics

the Commission considered a note by the Secretariat on possible future work in the area of security interests A/CN.9/702 and Add.1.
la Commission a examiné une note du Secrétariat sur les travaux futurs possibles dans le domaine des sûretés A/CN.9/702 et Add.1.

lessons learned, and formulate questions and needs informing possible future work on water allocation under the Water Convention.
des besoins visant à donner des informations pour les futurs travaux éventuels concernant la répartition de l'eau au titre de la Convention sur l'eau.

the Commission on relevant issues, both current topics and possible future work.
à la Commission sur des questions intéressant les sujets actuellement examinés et les travaux futurs possibles.

Note by the Secretariat on possible future work in the area of international contract law: proposal by Switzerland on possible future work by UNCITRAL in the area of international contract law.
Note du Secrétariat sur les travaux futurs envisageables dans le domaine du droit international des contrats: proposition de la Suisse sur les travaux futurs envisageables de la CNUDCI dans le domaine du droit international des contrats.

lessons learned which would be useful for possible future work on the measurement, reporting
étaient riches d'enseignements et d'expériences susceptibles d'éclairer de futurs travaux éventuels sur la mesure, la notification

Add.1) and an additional note by the Secretariat on planned and possible future work by UNCITRAL A/CN.9/774.
d'une note supplémentaire du secrétariat sur les travaux prévus et les travaux futurs possibles de la CNUDCI A/CN.9/774.

the Commission considered a note by the Secretariat on possible future work in the area of public procurement A/CN.9/539 and Add.1.
la Commission avait examiné une note du secrétariat sur les travaux futurs envisageables dans le domaine des marchés publics A/CN.9/539 et Add.1.

transmitting information provided by the Institute of International Commercial Law in support of possible future work by UNCITRAL in the field of online dispute resolution.
transmettant des renseignements fournis par l'Institut du droit commercial international à l'appui des travaux futurs possibles de la CNUDCI sur le règlement des litiges en ligne.

2006 has witnessed a move away from a discussion of a formal work programme and towards an exploration of specific agenda items from the perspective of possible future work.
nos délibérations ont évolué de l'examen formel de la question du programme de travail à une exploration des différents points de l'ordre du jour dans la perspective de futurs travaux éventuels.

at its thirty-second session, in 1999, had before it a proposal by Australia on possible future work in the area of insolvency law A/CN.9/462/Add.1.
avait été saisie d'une proposition de l'Australie relative aux travaux futurs possibles dans le domaine du droit de l'insolvabilité A/CN.9/462/Add.1.

Adoption of a draft UNCITRAL Legislative Guide on Secured Transactions and possible future work(continued) A/CN.9/617,
Adoption d'un projet de Guide législatif de la CNUCID sur les opérations garanties et travaux futurs éventuels(suite) A/CN.9/617,

In view of the objectives of possible future work and the nature of possible future activities, the Task Force
Vu les objectifs des futurs travaux possibles et la nature des activités susceptibles d'être entreprises à l'avenir,

in particular the invitations to possible future work set out in paragraphs 3.5,
notamment des invitations à des travaux éventuels futurs exprimés aux paragraphes 3.5,