Exemples d'utilisation de Procedure described in paragraph en Anglais et leurs traductions en Français
{-}
-
Official
-
Colloquial
The Advisory Committee on Administrative and Budgetary Questions has considered the proposed programme budget for the biennium 2000-2001 for the International Trade Centre UNCTAD/WTO.1 The report is being submitted pursuant to the procedure described in paragraph IV.61 of the first report of the Advisory Committee on the proposed programme budget for the biennium 2000-2001.2.
Le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires a examiné le projet de budget-programme du Centre du commerce international CNUCED/OMC pour l'exercice biennal 2000-2001, présenté conformément à la procédure décrite au paragraphe IV.61 du premier rapport du Comité consultatif sur le projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2000-2001.En application de la méthode décrite au paragraphe 1, le Président de la Commission de la fonction publique internationale a décrété l'application du barème révisé de la rémunération considérée En application de la méthode décrite au paragraphe 1, le Président de la Commission de la fonction publique internationale a décrété l'application du barème révisé de la rémunération considérée En application de la méthode décrite au paragraphe 1, le Président de la Commission a révisé le barème de la rémunération considérée Security set up on 6 June 2000 have been added to the existing supervision mechanisms such as the supervisory boards provided for in article D. 180 of the Code of Criminal Procedure described in paragraph 136 above.
nationale de déontologie et de sécurité, créée le 6 juin 2000, sont venus s'ajouter à des mécanismes de contrôle déjà existants tels que la commission de surveillance prévue à l'article D.180 du Code de procédure décrite au paragraphe 136.The procedure described in paragraphs 1 to 2 above shall also apply where the Prosecutor decides to submit a new request pursuant to article 15 5.
La procédure décrite aux paragraphes 1 et 2 ci-dessus s'applique aussi lorsque le Procureur décide de présenter une nouvelle demande conformément à l'article 15 5.Please indicate whether the rules and procedures described in paragraph 81 of the report apply to any public official,
Indiquer si les règles et procédures décrites au paragraphe 81 du rapport s'appliquent à tout agent de la fonction publique,As far as reporting arrangements were concerned, the procedures described in paragraph 13 of document A/58/733 remained in force and had proven to be quite effective.
En ce qui concerne la présentation d'informations, les procédures décrites au paragraphe 13 du document A/58/733 restent en vigueur et se sont révélées tout à fait efficaces.The procedure described in paragraphs 1 and 2 of the present rule shall also apply to the provisional rules referred to in article 51, paragraph 3.
La procédure décrite aux paragraphes 1 et 2 de la présente règle s'applique également All components of the VAS or AS shall be tested in accordance with procedures described in paragraph 6.4.
Tous les éléments du système d'alarme pour véhicules ou du système d'alarme doivent être soumis à des essais conformément aux méthodes décrites au paragraphe 6.4.AS shall be tested in accordance with procedures described in paragraph 7.
du SA doivent être soumis à des essais conformément Contracting Parties whose vessels wish to engage in any bottom fishing activities shall follow the procedures described in paragraphs 7 to 11 below.
Les Parties contractantes dont les navires souhaitent mener des opérations de pêche de fond suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après.Measurements of refrigeration capacity shall follow the procedures described in paragraphs 51 to 59.
La puissance frigorifique doit être mesurée selon les procédures définies aux paragraphes 51 à 59.Contracting Party vessels wishing to engage in any bottom fishing activities shall follow the procedures described in paragraphs 7 to 11 below.
Les navires des Parties contractantes souhaitant mener des opérations de pêche de fond suivront les procédures décrites aux paragraphes 7 à 11 ci-après.the Commission decided to follow the procedure described in paragraphs 19 and 20 of the statement of the Chairman(CLCS/42),
la Commission a décidé de suivre la procédure exposée aux paragraphes 19 et 20 de la déclaration du Président(CLCS/42),If the design of the child restraint prevents the application of the procedure described in paragraphs 8.2.9.1. and 8.2.9.2., an alternative method
Si la conception du dispositif de retenue pour enfants ne permet pas l'application de la méthode décrite aux paragraphes 8.2.9.1 et 8.2.9.2,Where the manufacturer has identified a replacement pollution control technology family, the procedures described in paragraph 4.3.2. may be used to determine the ageing factors for each pollutant for the parent of that family.
Lorsque le constructeur a identifié une famille technologique de dispositifs antipollution de remplacement, les procédures décrites au paragraphe 4.3.2 peuvent être utilisées pour déterminer les facteurs de vieillissement(AF) pour chaque polluant pour le parent de cette famille.If the design of the Enhanced Child Restraint System prevents the application of the procedure described in paragraphs 7.2.8.1. and 7.2.8.2., an alternative method
Si la conception du dispositif amélioré de retenue pour enfants ne permet pas l'application de la méthode décrite aux paragraphes 7.2.8.1 et 7.2.8.2,business entities can attend meetings, provided that they have followed the procedure described in paragraphs 33-35.
des entités du secteur privé peuvent assister The procedures described in paragraphs A. 9.8.2. to A. 9.8.5. shall be used for obtaining parameters for the component models of the HILS system that is used for the calculation of the(hybrid) engine operating conditions using the HV model.
Les procédures décrites aux paragraphes A.9.8.2 à A.9.8.5 doivent être appliquées pour l'obtention des paramètres des modèles de composants du système de simulation HILS servant à calculer les conditions de fonctionnement du moteur à l'aide du modèle de VH.
