THESE TERMS AND CONDITIONS - traduction en Français

• ces termes et conditions
• ces modalités et conditions
• présentes modalités et conditions
• les présentes conditions générales et
• présentes clauses et conditions
• presentes clauses et conditions
• ces modalites et conditions

Exemples d'utilisation de These terms and conditions en Anglais et leurs traductions en Français

These Terms and Conditions for Contract are available for the User in the languages available on the Website.
Les présents Termes et Conditions de Souscription sont disponibles pour l'Utilisateur dans les langues disponibles sur le Site Web.

These Terms and Conditions of this site is governed by
Les présentes modalités et conditions d'utilisation de ce site sont régies

If you have any questions about these terms and conditions, or about the practices relating to this Site
Si vous avez des questions à propos de ces termes et conditions, des pratiques liées à ce Site

These Terms and Conditions apply equally to the website, mobile website version
Les présents termes et conditions sont également valables pour le site Web,

You must indicate your consent to these terms and conditions at the time you complete your Event registration.
Vous devez indiquer votre assentiment à ces modalités et à ces conditions au moment où votre inscription à une Activité est complétée.

You may not transfer any of your rights under these terms and conditions to any other person.
Vous ne pouvez pas transférer vos droits en vertu de ces termes et conditions à toute autre personne.

modify or update these Terms and Conditions at any time.
mettre à jour à tout moment lesdits Termes et Conditions d'Utilisation.

The owners of the marks appearing on the site retain all rights that have not been expressly granted in these Terms and Conditions.
Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui n'ont pas été expressément accordés dans les présentes Modalités et Conditions.

Use of this website means that you fully accept these terms and conditions.
L'utilisation de ce site web signifie que vous acceptez ces conditions et dispositions dans leur totalité.

com you agree to be bound by these Terms and Conditions.
vous convenez à être lié par les Termes et conditions aux présentes.

you agree to be legally bound by these terms and conditions/ disclaimer"Terms and Conditions..
vous acceptez d'être lié juridiquement par ces modalités et cet avertissement« modalités».

Seed Zone is allowed to transfer the rights or obligations under these Terms and Conditions to any other company, firm or person.
Seed Zone est autorisé à transférer les droits ou obligations en vertu de ces Termes et Conditions à toute autre société ou personne.

Seed Zone can only do this if it does not affect customer's rights under these Terms and Conditions.
Seed Zone ne peut le faire que si elle ne porte pas atteinte aux droits des clients en vertu de ces Termes et Conditions.

damages incurred by the Registry for any breach of these Terms and Conditions by the Registrant.
dommages subis par le Registre du chef de la violation des présentes Termes et Conditions par le Titulaire.

valuation features outlined within these Terms and Conditions.
caractéristique d'évaluation énoncés dans les présentes modalités et conditions.

By using this website you will be deemed to have understood and agreed to these terms and conditions in their entirety.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

You may not transfer any of your rights under these terms and conditions to any other person.
Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits d'utilisation du site internet de King Stage en vertu de ces Termes et Conditions à toute autre personne.

The owners of trademarks appearing on the Site retain all rights not expressly granted in these Terms and Conditions.
Les propriétaires des marques apparaissant sur le Site conservent tous les droits qui n'ont pas été expressément accordés dans les présentes Modalités et Conditions.

might breach these Terms and Conditions.
pourrait enfreindre les présentes Termes et Conditions.

any Content for any purpose that is unlawful or prohibited by these Terms and Conditions.
quelque but illégal que ce soit ni interdit par les présents termes et conditions.