Exemples d'utilisation de Accises en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
De plus, il est évidemment urgent d'augmenter les accises sur l'énergie ou de créer des accises sur les sources d'énergie qui, actuellement, échappent à toute taxation.
carburant à des fins professionnelles et de rapprocher les accises de l'essence et du gazole.
Le taux d'accises sur le gazole professionnel est plus élevé
L'Administration des douanes et accises(ADA) en charge de l'enregistrement des évacués
Monsieur le Président, je dirai, pour ceux qui ont connu dans ce Parlement la saga des accises, que nous arrivons enfin à un dénouement heureux.
L' a href="[//2//]" target="_blank" title="[//1//]" Administration des douanes et accises /a est chargée de l'encaissement de la taxe sur les véhicules automoteurs.
Mais M. Paleokrassas a précisé encore qu'il ne s'agissait que d'harmoniser les accises.
34 partent d'emblée du principe que des accises plus élevées sur le tabac à rouler se justifient.
sur la proposition relative à l'harmonisation des structures des accises sur les huiles minérales COM(90) 434 final.
Tout besoin particulier non compensé par la réduction des accises à ces niveaux minima peut être couvert par les instruments de soutien direct appropriés qui soient compatibles avec le droit communautaire.
Le Parlement estime que les États membres doivent geler les accises sur le diesel à 400 euros par 1 000 litres jusqu'au 1er janvier 2015.
Les accises sont exigibles
Nous soutenons la proposition de la Commission européenne plaidant pour la suppression d'un nombre considérable d'exonérations des accises sur les carburants.
sont jusqu'à présent exempts d'accises.
En revancheoutre, plusieurs régimes dérogatoires permettent aux Etats membres d'exonérer ou de réduire les droits d'accises sur les produits pétroliers.
monétaire a rejeté la proposition sur l'harmonisation des accises sur le diesel.
l'UE taxe sur les véhicules, accises et redevance d'utilisation ou péage.
La directive sur les accises fixe les règles relatives à la perception des accises dans l'UE de manière à éviter
Le Comité évalue négativement toutes les pratiques nationales qui ajoutent aux accises d'autres formes de taxation,
Ainsi, des différenciations d'accises permettent un développement plus rapide de la part de marché des carburants à faible teneur en soufre.