Exemples d'utilisation de Apposition en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
Il convient d'étendre également l'obligation d'apposition du marquage CE à tous les moteurs in-bord et les moteurs à embase arrière
Amendement 4- considérant 11(désormais considérant 13)(apposition de marquages durant le processus de fabrication):
Marquage CE»: le marquage par lequel l'installateur ou le fabricant indique que l'ascenseur ou le composant de sécurité pour ascenseurs est conforme aux dispositions applicables énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union prévoyant son apposition;
13 de l'accord EEE- Restrictions quantitatives à l'importation- Mesures d'effet équivalent- Véhicules automobiles- Apposition de films colorés sur les vitrages».
Par comparaison avec la directive 94/25/CE, il convient d'étendre également l'obligation d'apposition du marquage CE à tous les moteurs in-bord et les moteurs à embase arrière
Il convient d'accorder une considération particulière aux modules et règles destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique qui sont prévus par la décision 93/465/CEE du Conseil du 22 juillet 1993 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et les règles d'apposition et d'utilisation du marquage"CE" de conformité 4.
Objet: Apposition de marques de conformité aux normes de sécurité de l'Union européenne sur des produits pouvant être utilisés comme instruments de torture
Reconnaissance et exécution- Apposition de la formule exécutoire- Preuve du carac tère exécutoire de la décision selon la loi de l'État d'origine(article 47, Io)- Condamna tion
Sélectionnez une catégorie(APPOSITION) et appuyez sur"Voter!
pendant que Preverbs et Appositions restent le même
Apposition de la formule exécutoire.
Règles générales applicables à l'apposition des étiquettes.
Délai pour l'apposition des moyens d'identification.
Apposition de la vignette-visa sur le passeport.
L'apposition et l'utilisation de la marque CE.
Concernant l'apposition et l'utilisation de la marque CE.
Modele uniforme de feuillet pour l'apposition des visas- action commune.
Le Portugal accepte toutefois l'apposition du visa uniforme par les partenaires.
L'apposition d'enseignes, etc., est également soumise à une autorisation.
L'apposition de paires de marques supplémentaires