Exemples d'utilisation de Apposition en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
La date de l'approbation du plan de l'étude par apposition de la signature de la direction de l'installation d'essai
les emplacements et modes d'apposition de celles-ci sur ce type de véhicule
Il convient d'étendre également l'obligation d'apposition du marquage CE à tous les moteurs in-bord
les messages électroniques qui respectent le régime«opt-in» par exemple, apposition du label«ADV» dans la ligne de sujet d'un message électronique pour indiquer qu'il contient de la publicité.
leurs emplacements et leurs modes d'apposition, si ceux-ci répondent aux prescriptions figurant à l'annexe I.
la mise sur le marché des produits industriels visés par les directives d'harmonisation technique ne pouvait se faire qu'après apposition du marquage«CE» sur ceux-ci par le fabricant;
n° 765/2008, tandis que les dispositions particulières concernant son apposition sur le matériel électrique figurent dans la présente proposition.
les importateurs de procéder à l'évaluation de la conformité avant apposition de la marque CE
leurs emplacements et modes d'apposition;
n° 765/2008, tandis que les dispositions particulières concernant son apposition sur les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs figurent dans la présente proposition.
légendes reportées à presse sur étiquettes de récente apposition.
leurs emplacements et leurs modes d'apposition, si ceux-ci repondent aux prescriptions figurant a l'annexe.
n° 765/2008, tandis que les dispositions particulières concernant son apposition sur les récipients à pression simples figurent dans la présente proposition.
L affaire se fonde sur l introduction d une nouvelle r glementation dans la province d Alberta Canada qui demandait l apposition obligatoire de la photo d identit sur le permis de conduire aux fins… Cour Permanente d'Arbitrage.
les emplacements et modes d'apposition de celles-ci ne répondent pas aux prescriptions de la directive 76/114/CEE, modifiée par la présente directive.
Apposition sur les produits ou sur leurs emballages de marques, de cachets, d'étiquettes ou d'autres signes distinctifs similaires, à condition que cette apposition ne soit pas susceptible de conférer aux produits une origine apparente différente de leur origine réelle;
les règles relatives à son apposition qui doivent être appliqués dans la législation communautaire d'harmonisation prévoyant l'utilisation de ce marquage.
le composant de sécurité pour ascenseurs est conforme aux dispositions applicables énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union prévoyant son apposition;
contiennent un article indiquant que la marque CE représente la conformité aux exigences des autres directives prévoyant son apposition.
Marquage CE»: le marquage par lequel le fabricant indique qu'un EPI est conforme aux dispositions applicables énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union prévoyant son apposition;