Exemples d'utilisation de Certificat de conformité en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Le certificat de conformité reste valide au moins deux années à compter de la date de délivrance du certificat avant que de nouvelles vérifications ne soient réalisées.
L'identité et l'adresse du mandataire doivent être indiquées sur le certificat de conformité visé dans les annexes de la directive 2008/68/CE.
Toute autorité compétente en matière de réception peut demander au fabricant de traduire le certificat de conformité dans l'une des langues officielles de son État membre.
testés individuellement en usine et sont livrés avec le certificat de conformité, le manuel d ́utilisation
Certificat de conformité avec annexe afférente,
chargée de procéder à l'évaluation primaire et de délivrer le certificat de conformité.
La personne souhaitant faire immatriculer un véhicule particulier neuf doit présenter un certificat de conformité à l'autorité régionale compétente.
par exemple un certificat de conformité incendie, selon le produit,
Cette évaluation aura lieu à l'aide de sources d'information déjà existantes dans les Etats membres, tels que le certificat de conformité ou la documentation de réception.
Lorsque l'évaluation préliminaire a été réalisée, un certificat intitulé"certificat de conformité à l'annexe IV"(ci‑après"le certificat de conformité") est délivré au constructeur.
Nos services pour le certificat de conformité et la déclaration de conformité aux règlementations techniques en Russie comprennent.
Cylindrée du moteur: la cylindrée du moteur indiquée sur le certificat de conformité et mesurée conformément aux dispositions de la directive 80/1269/CEE.
Si ce certificat de conformité n'est pas fourni dans ce délai, l'autorité compétente en
Certificat de conformité du marquage des appareils en série qui doivent être mis sur le marché.
Le certificat de conformité est un document administratif délivré par le constructeur à l'acheteur.
Le Conseil national français de l'Ordre des médecins avait cependant rejeté le certificat de conformité, sous prétexte qu'il ne contenait aucune référence à la directive 93/16.
Le constructeur utilise le modèle de certificat de conformité adopté par la Commission conformément à l'article 73.
Le constructeur utilise le modèle de certificat de conformité prévu par les mesures d'exécution conformément à l'article 54.
Marqué«CE» et fourni avec un certificat de conformité afin de respecter les réglementations en matière de santé et de sécurité.
L'appareil dispose d'un certificat de conformité aux hautes exigences de sécurité Grade 3 spécifiées dans la norme EN 50131.