Exemples d'utilisation de Cette proposition de modification en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
comportant une diminution correspondante des dépenses, le Conseil peut, statiutnt à¡u majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
le Conseil peut, statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
le Conseil peut, statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
le Conseil peut, statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
le Conseil peut, statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
le Conseil peut, statuant à la majorité qualifiée, rejeter cette proposition de modification.
Étant donné que cette proposition de modification de la directive 2000/75/CE du Parlement
la présidence française soutiendra cette proposition de modification de la recommandation de 1999.
Ces propositions de modification entraînent une adaptation de la direc tive 79/373/CEE du Conseil.
Ces propositions de modifications concernent en priorité les articles 3,
Ces propositions de modifications concerneront en priorité les dispositions des articles 3, 4, 7, 8 et 13.
Ces propositions de modifications portent prioritairement sur les articles 4,
Ces propositions de modification du règlement 883/2004, qui figurent également dans la proposition de règlement à l'examen,
Ces propositions de modifications ne remettent pas en cause la possibilité d'exiger des copies de tout certificat décrivant ces contrôles effectués par le titulaire,
l'AEA appuie ces propositions de modification, comme nous le faisons, alors ce doit être dans l'intérêt des entreprises européennes de transport aérien,
Cette proposition de modification est retenue sans vote.
Cette proposition de modification couvre-t-elle d'autres produits que les véhicules automobiles?
le Comité accueille favorablement la présentation de cette proposition de modification de la directive 98/70/CE.
la Commission retire cette proposition de modification.