Exemples d'utilisation de Contractuel en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
inclure dans la proposition un régime cohérent sur cet aspect contractuel.
Sur demande, tout droit contractuel d'exploitation exclusive
Les États membres veillent à ce que le consommateur ait le droit légal ou contractuel de s'acquitter des obligations qui lui incombent en vertu d'un contrat de crédit avant son expiration.
La société technologique ne peut pas se référer à un modèle contractuel, en raison des rapports d'inégalité qu'introduit la technique.
L'état a, en septembre 1998, conclu avec l'entreprise un accord relatif aux conditions de passage du statut de fonctionnaire à celui d'agent contractuel pour les fonctionnaires employés par Combus.
ne crée aucun droit contractuel ou légal au nom
ne donnent pas lieu à un rapport juridique contractuel.
Thurn-Tippett est seulement un contractuel, donc nous ne pouvons pas intervenir dans une opération gouvernementale.
L'application d'un régime contractuel particulier entre le prestataire
Cet accord constitue le cadre contractuel dans lequel l'UE et le Monténégro vont intensifier leur coopération
W dans le titre de après les entreprises de crédit contractuel et d'observation»et les unités de crédit d'impôt de catégorie A».
Le contrôle conjoint est le partage en vertu d'un accord contractuel du contrôle d'une activité économique.
Cette orientation, nous l'avons prise en France depuis plusieurs années dans un cadre contractuel entre l'Etat et les partenaires sociaux».
Cette préoccupation vient du fait que la directive portera un coup au droit contractuel en vigueur au Danemark.
Toutefois, si le lait écrémé en poudre reste en stock après l'échéance de la durée maximale de stockage contractuel, ce contrôle peut être effectué lors de la sortie de stock.
La demande de paiement de l'aide et les documents justificatifs doivent être déposés auprès de l'autorité compétente dans les six mois qui suivent la fin de la période maximale de stockage contractuel.
processus technologiques de pointe dans le cadre du partenariat public-privé contractuel(PPPc) Bâtiments économes en énergie.
Par exemple, ils ne devraient pas être fonction de la distance lorsque les coûts réels de transport ne reflètent pas le trajet contractuel fictif, c'est-à-dire lorsqu'il s'agit d'échanges financiers.
aux pouvoirs publics lorsque le paiement intervient après l'expiration du délai légal ou contractuel.
versement d'intérêts légaux lorsque le paiement intervient après l'expiration du délai légal ou contractuel.