Exemples d'utilisation de Contrevient en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
lorsqu'ils estiment que l'opérateur contrevient d'une autre manière aux conditions selon lesquelles le statut a été accordé.
plus favorablement que d'autres religions en matière de déductions… contrevient à l'Establishment Clause».
Telle qu'elle est rédigée, elle contrevient au principe de l'égalité de traitement de toutes les entreprises,
Le changement de catégorie des revendications pendant la procédure d'examen(de revendications de dispositif en revendications d'utilisation) ne contrevient pas à l'article 123(2)
Ce régime est discriminatoire vis‑à‑vis des citoyens de l'Union européenne non chypriotes et contrevient aux règles de l'UE qui garantissent la libre circulation des travailleurs
Sur la base de quels arguments juridiques la Commission estime-t-elle que la non-reconnaissance des diplômes délivrés par des établissements d'enseignement étrangers installés en Grèce en application d'accords de"franchisage" contrevient à la directive communautaire?
Donc, le fait de supprimer la caractéristique-"supportée par le bâti principal"- et de la remplacer par une caractéristique essentielle à la solution du problème susmentionné ne contrevient pas aux dispositions de l'article 123(2) CBE.
entité utilisant ce site Web contrevient à toute condition de cet Accord.
Votre contenu ne contrevient pas aux droits de propriété intellectuelle,
mettre fin aux privilèges d'adhésion de tout utilisateur qui contrevient aux clauses des contrats susmentionnés, y compris toute activité qui enfreint à maintes reprises la propriété intellectuelle d'autrui.
le traitement des données à caractère personnel vous concernant contrevient aux dispositions de la protection des données.
Cela contrevient à l'exigence du traité selon laquelle,
Elle ne contrevient pas à l'article 290 du TFUE, dès lors qu'elle concerne
celles-ci sont différentes de celles défendues par le parti au pouvoir, contrevient aux fondations de l'État démocratique régit par la loi",
cette zone sera bientôt transformée en implantations israéliennes, ce qui contrevient au droit international.
si le produit contrevient à une quelconque modalité de ces Conditions d'utilisation.
l'offre de faire partie d'une solution conforme à la loi et ne contrevient pas aux municipalités
sans le consentement des autorités établies, contrevient au principe de la souveraineté des États ancré dans la Charte de l'Onu.
dans une phase prête à accueillir de nouvelles propositions destinées à enrichir ce projet- contrevient à une directive-cadre.
à toute autre fin qui contrevient aux politiques, normes et directives de Citi portant sur la discrimination