Exemples d'utilisation de Des conditions d'accès en Français et leurs traductions en Allemand
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Official/political
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Political
Les usagers de l'espace aérien sont confrontés à des conditions d'accès diverses à l'espace aérien communautaire et n'ont pas tous la même liberté de mouvement à l'intérieur de cet espace.
La mise en œuvre incorrecte des directives constituant le premier paquet ferroviaire crée des obstacles à l'accès au marché et un manque de transparence des conditions d'accès.
les États membres ne seraient pas autorisés à conserver des conditions d'accès à la justice plus généreuses dans leur droit national.
Malgré les différences de conditions géographiques et démographiques, les États-Unis peuvent constituer une référence pour l'appréciation des conditions d'accès dans l'UE.
Cela s'applique également au CESE dans le cadre d'un réexamen des conditions d'accès à ses locaux, sites internet et documents.
La mise en œuvre incorrecte des directives constituant le premier paquet ferroviaire crée des obstacles à l'accès au marché et un manque de transparence des conditions d'accès.
Si ce n'est que l'on ne se soucie pas d'assurer pour tous des conditions d'accès identiques aux services postaux mais que l'on se préoccupe uniquement des conditions de mise en valeur du capital pour les entreprises dans les grandes agglomérations.
Par ailleurs, les négociateurs de l'agenda de Doha pour le développement doivent lutter pour veiller à l'équité des conditions d'accès aux marchés des pays tiers
au resserrement des conditions d'accès et à la révision du calcul des prestations.
règles de concurrence afin d'empêcher l'exclusion des opérateurs indépendants en assurant des conditions d'accès équivalentes aux informations techniques nécessaires aux réparations du parc automobile existant.
Harmonisation des conditions d'accès aux réseaux publics de télécommunications,
à créer dans leurs marchés respectifs des conditions d'accès permettant un fonctionnement équilibré du commerce international de produits pétroliers;
aux fondations politiques qui leur sont affiliées dans le sens d'un durcissement des conditions d'accès au financement et, d'autre part, un assouplissement du système.
Fixation des conditions d'accès au régime réservé par la convention révisée pour la navigation du Rhin aux bateaux appartenant à la navigation du Rhin(rapporteur: M. Roeland J. H. Fortuyn) doc.
ce qui conduit à une détérioration des conditions d'accès et d'éligibilité.
Considérant que la présente directive cessera d'avoir sa raison d'être lorsque la coordination des conditions d'accès aux activités en question et d'exercice de ces dernières, ainsi que la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres, auront été réalisées;
L'amélioration des conditions d'accès à la justice en matière d'environnement est conforme aux dispositions du troisième pilier de la convention
L'amélioration des conditions d'accès et de recours à une assurance complémentaire maladie est donc bien une réponse à ces difficultés qui menacent la cohésion sociale de l'Union.
celle-ci s'intensifie également en raison de l'élargissement des conditions d'accès à l'information technique: les réparateurs indépendants ont en effet dorénavant accès à la même formation
Considérant que les mesures prévues dans la présente directive cesseront d'avoir leur raison d'être lorsque la coordination des conditions d'accès aux activités en question et d'exercice de ces dernières, ainsi que la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres auront été réalisées.