Exemples d'utilisation de Inapplicable en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
son objectif est de supprimer de la réglementation communautaire un instrument juridique qui sera inapplicable.
(2) Si l'une des dispositions des Conditions d'utilisation devait se révéler ou devenir inapplicable, la validité des autres dispositions n'en sera pas affectée.
le présent rapport contient un tel nombre d'amendements qu'il est totalement inapplicable.
de nombreux États membres et est inapplicable.
Une disposition qui ne couvrirait que les sports nautiques pratiqués dans une zone limitée à 100 mètres est inapplicable.
l'ancienne directive est inapplicable et, d'un point de vue environnemental, préhistorique.
disposition devenu inapplicable ou sans objet par l'effet de ce nouvel acte.
Si une disposition quelconque du présent Contrat est jugée inapplicable pour une raison quelconque,
Les propositions de ce genre se doivent d'être réalistes, de sorte qu'une bonne proposition ne devienne pas inapplicable ou coûteuse pour l'industrie.
une telle directive serait totalement inapplicable.
bien de la limitation à la plongeur-vezione devenue très complexe à résulter inapplicable».
Une directive revêtant la forme proposée par la majorité de la commission compétente quant au fond est tout simplement inapplicable, dangereuse et contre-productive.
Si une quelconque partie des conditions s'avèrent être non valide ou inapplicable, le reste des conditions sont valides.
coûteux et pratiquement inapplicable.
comme invalide ou inapplicable, est la validité des dispositions restantes.
Les parties s'engagent à remplacer la stipulation nulle ou inapplicable par une clause qui reflète,
La stipulation invalide ou inapplicable sera réputée remplacée par une stipulation applicable
Pour cette raison, bonne au demeurant, on nous propose une extension parfaitement inapplicable et irréaliste.
Si une partie de cette garantie limitée est considérée comme illégale ou inapplicable, cette illégalité partielle
Si une partie de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal de la juridiction compétente, les autres dispositions des présentes conditions resteront en vigueur.
