Exemples d'utilisation de Inapplicable en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Sécurité- même le remède le plus efficace contre les blattes sera inapplicable si, pour son utilisation, il est nécessaire de porter non seulement des respirateurs ordinaires,
Si la renonciation au recours collectif est jugée illégale ou inapplicable pour ce qui est de tout
Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, en tout ou en partie,
il était également totalement inapplicable, et la tragédie de son non-respect n'est pas qu'il ait été enfreint,
nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle devra être considérée
l'article 85 paragraphe 1 du traité peut être déclaré inapplicable aux catégories d'accords,
Dans le cas où l'une ou l'autre des dispositions de ces CGV devait s'avérer invalide, nulle ou inapplicable pour un quelconque motif(légal,
Au lieu de la disposition invalide ou inapplicable ou pour combler le vide ainsi créé est une disposition appropriée,
rend cette mesure inapplicable aux conditions des îles de la mer Egée.
qui menacent de rendre matériellement inapplicable la solution fondée sur la coexistence de deux États.
Il n'est pas question de revenir à l'idée dépassée et inapplicable de je ne sais quelle uniformisation des modalités de financement
Si une disposition illégale et/ ou inapplicable de ces termes et conditions serait licite
Caractères facultatifs Si quelconque condition dans ces Conditions d'utilisation est ou devenait inapplicable ou non valide,
de surmonter l'impasse- une clause servant elle aussi de prétexte qui risque dans les faits de rendre inapplicable sine die la convention sur le mandat d'arrêt européen.
Toute disposition des présentes Conditions d'utilisation déclarée illégale ou inapplicable par un tribunal compétent sera automatiquement considérée comme répondant aux exigences
la disposition permettant de ne pas participer au régime de la marge se révèle inapplicable dans la pratique.
du traité inapplicable à des catégories d'accords,
un tribunal de la juridiction compétente juge une disposition des présentes Conditions inapplicable, cette disposition sera appliquée dans la mesure maximale autorisée afin de rendre effective
le cœur de la stratégie se caractérise par des structures de gouvernance si complexes qu'elles pourraient la rendre inapplicable.
une autre autorité compétente est illégale et/ ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.