Exemples d'utilisation de Non couverts en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
dans d'autres domaines non couverts par le présent règlement.
Adoption de mMesures d'ajustement des prix limitant l'accès de produits et services non couverts aux marchés publics de l'Union.
Pour les aspects non couverts par cette réglementation communautaire, la mise en oeuvre de
Adoption de mesures limitant l'accès de produits et services non couverts aux marchés publics de l'Union.
Les États membres étaient donc libres d'adopter des règles nationales pour les aspects non couverts par ces directives.
Dans certains secteurs, non couverts par le programme du livre blanc de 1985,
la compensation des coûts non couverts.
mesures limitant provisoirement l'accès de produits et services non couverts aux marchés publics de l'Union.
Monsieur le Président, la proposition de modification de la directive fait partie du processus de mise en ordre des divers éléments non couverts par le programme Auto-Oil.
des portefeuilles d'investissement et aux organismes d'investissements collectifs non couverts par la directive 85/611/CEE.
Par ailleurs, les services de la Commission n'envisagent toujours pas d'étendre le champ du Règlement aux deux types d'accords non couverts actuellement.
Ce dialogue constituera un apport essentiel pour l'ouverture des marchés publics dans les domaines non couverts par les directives actuelles.
Deux de ces notifications concernaient des accords mixtes de licences de brevets et de savoirfaire comportant des restrictions territoriales pour des territoires non couverts par des brevets parallèles.
Considérant que les États membres peuvent étendre le contrôle des freins à des catégories de véhicules ou à des points non couverts par la présente directive;
On pourrait dans le futur reproposer une demande d'avis d'initiative qui permettrait l'analyse de certains aspects non couverts par la proposition de la Commission.
des coûts d'exploitation non couverts de services d'intérêt économique général SIEG.
il mettra en place des groupes scientifiques chargés d'aspects spécifiques non couverts par les centres d'excellence et les experts scientifiques des réseaux de surveillance spécialisés.
Iii exclusion de certains autres postes non couverts ou traités différemment par plusieurs États membres.
L'assurance pour soins dentaires prend en charge les coûts non couverts par l'assurance de base et protège des conséquences financières liées aux interventions dentaires.
Revenus de la propriété attribués aux assurés non couverts par les CEA/CES.