Exemples d'utilisation de Objet et champ d'application en Français et leurs traductions en Allemand
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Objet et champ d'application.
Article premier de la DCGF- Objet et champ d'application.
Article premier: Objet et champ d'application.
Objet et champ d'application.
Article 2 Objet et champ d'application des conditions d'utilisation.
Objet et champ d'application 4.
Titre premier objet et champ d'application.
Objet et champ d'application.
Objet et champ d'application.
Objet et champ d'application.
Article premier Objet et champ d'application.
Article premier Objet et champ d'application 1. T2S repose sur une plateforme technique unique intégrée dans les systèmes de règlement brut en temps réel de banque centrale.
Article premier Objet et champ d'application 1. La présente décision établit les règles générales d'application du règlement( CE)
Article premier Objet et champ d'application ▼M3 1. TARGET2 permet le règlement brut en temps réel de paiements en euros, le règlement étant effectué en monnaie banque centrale.
rédigé selon une structure type objet et champ d'application- définitions- droits
rédigé selon une structure type objet et champ d'application- définitions- droits etobligations- dispositions conférant des compétences d'exécution- dispositions procédurales- mesures d'application- dispositions transitoires et finales.
Objet et champ d'application«régule les produits alimentaires qui consistent en une source concentrées de nutriments
Objet et champ d'application L'exemption actuelle concernant les organismes de placement collectif en valeurs mobilières( OPCVM) est maintenue à l'article 1er,
Article premier Objet et champ d'application La présente directive fixe des exigences concernant la communication d'informations périodiques et continues sur les émetteurs de valeurs mobilières déjà admises à la négociation sur un marché réglementé situé ou opérant sur le territoire d'un État membre.
Objet et champ d'application a des dispositions de droit communautaire relatives au lieu de travail et à l'environnement, y compris la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail(3), la directive 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollu.