Exemples d'utilisation de Opposable en Français et leurs traductions en Allemand
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
La condition relative à la durée du séjour n'étant pas opposable aux étudiants de nationalité néerlandaise,
l'Eurosystème considère comme étant une cession parfaite( true sale) opposable aux tiers, et se trouver hors de portée du cédant
le dépôt de la demande de brevet européen qui en revendique la priorité constitue une antériorité opposable aux éléments de la demande de brevet européen ne pouvant bénéficier d'une priorité."(points 8 et 9 des motifs).
TITRE II CARACTÈRE DÉFINITIF DU NETTING DE PAIEMENTS Article 3 Netting de paiements 1. Le netting de paiements produit ses effets en droit et est opposable aux tiers, en cas d'insolvabilité d'un établissement participant directement à un système de paiement, à condition que les ordres de paiements concernés aient été introduits dans le système avant l'ouverture de la procédure d'insolvabilité.
la traduction volontairement publiée, cette dernière n'est pas opposable aux tiers; ceux-ci peuvent toutefois se prévaloir des traductions volontairement publiées,
une condition relative à l'origine de l'affection, cette condition n'est opposable ni aux travailleurs ni aux membres de la famille auxquels le présent règlement est applicable,
seule l'exception d'ordre public communautaire pourrait l'être dans ce cas, tandis que l'ordre public du for pourrait être opposable à un jugement d'un pays tiers.
l'Eurosystème considère comme étant une cession parfaite( true sale) opposable aux tiers, et se trouver hors de portée du cédant
l'Eurosystème considère comme étant une cession parfaite( true sale) opposable aux tiers. Ils doivent se trouver hors de portée du cédant
La publication de la nouvelle immatriculation du groupement rend le nouveau siège opposable aux tiers dans les conditions visées à l'article 9 paragraphe 1; toutefois, tant
Lorsque les sociétés bénéficiaires sont, dans leur ensemble, titulaires de toutes les actions de la société scindée et des autres titres de celleci confé- l'action en nullité ne peut plus être intentée après l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date à laquelle la scission est opposable à celui qui invoque la nullité,
auquel cas cette clause peut être opposable aux tiers lorsqu'elle fait l'objet d'une publicité conformément à l'article 11, paragraphe 5, et à l'article 12.
Qu'elles confèrent expressément aux personnes concernées des droits opposables;
On a besoin de cortex et de pouces opposables.
Comme des pouces opposables.
On a des pouces opposables.
Afin d'établir des droits opposables et équivalents pour les passagers voyageant par autobus et autocar, un règlement a été considéré comme l'instrument le plus approprié.
Elles confèrent expressément aux personnes concernées des droits opposables en ce qui concerne le traitement de leurs données à caractère personnel; et.
Si semblables à l'homme, ils agrippent les branches d'arbre grâce à leurs pouces opposables, et ils balancent leurs longs bras en l'air en des gestes familiers et fascinants.
Les présentes conditions générales de services sont opposables dès leur acceptation par le membre, lors de son inscription au service.