Exemples d'utilisation de Rective en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
le champ d'application de la di rective 74/60/CEE de manière à permettre l'introduction ultérieure de prescriptions spécifiques concernant les véhicules des catégories autres que les voitures particulières.
du Conseil modifiant la di rective 92/6/CEE du Conseil relative à l'installation
proposition de di rective du Parlement européen
proposition de di rective du Parlement européen
Satisfaire aux prescriptions de la di rective 89/391/CEE;
Proposition de quatorzième di rective TVA.
Il doit également compléter le marquage«CE» par le marquage spécifique de la di rective ATEX C3.
Ces dernières données sont recueillies dans le cadre d'une di rective du Conseil du 30 juillet 1964 1.
Dans sa position commune, le Conseil a introduit des modifications concernant deux des annexes de la proposition de di rective.
Directive de la Commission du 2 avril 1982(15), portant adaptation au progrès technique de la di rective du Conseil du 18 décembre 1975(10) concer.
certains dispositifs médicaux doivent être reclassifies et que l'article 13 de la di rective 93/42/CEE constitue la disposition appro priée pour ce faire.
La di rective 89/655/CEE modifiée n'impose évidemment pas aux utilisateurs de refaire les procédures administratives lors des mo difications des matériels en service dossier technique, déclaration, marquage.
n'est donc pas couverte par la di rective.
Commission à présenter rapidement une proposition à la Commission économique pour l'Europe des Nations unies afin d'aligner les dispositions de son règlement n° 46 sur celles de la future di rective.
L'objectif de la di rective est d'«annuler»
Cette formule s'inscrit dans la logique juridique de la di rective«responsabilité du fait des produits défectueux»
Se lon les termes de l'accord politique, la future di rective vise à adapter l'acte d'adhésion
sous réserve des conditions minimaLes prévues par di rective.
Rapport de la Commission au Conseil sur l'application de l'article 7 de la directive 86/362/CEE du Conseil et de l'article 4 de la di rective 90/642/CEE du Conseil concernant le contrôle des résidus de pesticides.
des droits des citoyens, concernant la proposition de di rective du Parlement européen