Exemples d'utilisation de Rective en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
qui devront être dotées d'une autorisation d'exploitation lors de l'entrée en vigueur de la di rective, ainsi qu'aux installations existantes à par tir de 2008.
Ainsi, la di rective contient les définitions de produit,
Le Comité a approuvé la proposition de la Commission modifiant la di rective 97/12/CE du Conseil du 17 mars 1997 portant modification
de la protection des consommateurs, sur la proposition de di rective du Conseil concernant la disponibilité d'information sur la consommation de carburant à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves COM(98)0489- C4-0569/98-98/0272SYN.
de ladite di rective, la forme d'une référence aux dispositions législatives,
autorisant les États membres à appliquer un taux réduit de TVA sur certains services à forte intensité de main-d'œuvre conformément à la pro cédure prévue à l'article 28, paragraphe 6, de la di rective 77/388/CEE- JO L 59 du 4.3.2000 et Bull.
au Comité des régions intitulée«Vers une production durable- Progrès accomplis dans la mise en œuvre de la di rective 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et c la réduction intégrées de la pollution».
en vertu de la di rective 80/987/CEE, au travailleur ayant droit de manière
les taux des droits d'accises fixés par la directive 92/79/CEE du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes et par la di rective 92/80/CEE du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres
Non-application, en l'absence de communication des mesures nationales d'exécution, de la di rective du Conseil, du 27 juin 1977(I9), visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier
D Santé publique: approbation par le Parlement européen et le Conseil d'une proposition de di rective établissant des normes de qualité
la Commission présente une amélioration de la di rective 93/104/CEE(')(sur le temps de travail)
ce sujet n'entre pas dans le champ d'application de la di rective 79/7/CEE du 19 décembre 1978 sur l'application progressive du principe d'égalité de traitement entre hommes
la Commission pro pose de modifier pour la vingt-sixième fois la di rective 76/769/CEE du Conseil afin de limiter la commercialisation et l'emploi du nonylphénol
proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la di rective 79/267/CEE du Conseil en ce qui concerne l'exigence de marge de solvabilité des en treprises d'assurance vie.
proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la di rective 79/267/CEE du Conseil en ce qui concerne l'exigence de marge de solvabilité des entreprises d'assurance vie.
Position commune(CE) n° 23/2001 arrêtée par le Conseil du 5 juin 2001 en vue de l'adoption d'une di rective modifiant la directive 85/611/CEE du Conseil portant coordination des dispositions législatives,
les États membres disposeront d'une année supplémentaire pour mettre en œuvre l'article 9 de la di rective concernant les mesures de défense contre des offres publiques d'acquisition hostiles 5 ans au lieu de 4 ans pour le reste de la directive.
ainsi que la di rective sur l'évaluation des incidences environnementales des projets.
la Commission propose une di rective visant à garantir