Exemples d'utilisation de Rective en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
au Comité des régions intitulée«Vers une production durable- Progrès accomplis dans la mise en œuvre de la di rective 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et c la réduction intégrées de la pollution».
n" 3820/85 du Conseil ainsi que la di rective 91/439/CEE du Conseil et abrogeant la directive 76/914/CEE du Conseil.
appliquer un taux réduit de TVA sur certains services à forte intensité de main-d'œuvre conformément à la pro cédure prévue à l'article 28, paragraphe 6, de la di rective 77/388/CEE- JO L 59 du 4.3.2000 et Bull.
éliminer la pollution des eaux souterraines due à des rejets de substances dangereuses dont la liste est annexée à la di rective.
des garanties d'exploita tion accordés avant l'entrée en vigueur de la di rective risquent de ne pas pouvoir être honorés en raison des dispositions de la présente directive.
Directive à codifier: directive 90/679/CEE du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail- JO L 374 du 31.12.1990-. modifiée en dernier lieu par la di rective 97/65/CE de la Commission- JOL 335 du 6.12.1997 et Bull.
un particulier pouvait se prévaloir de la di rective à rencontre d'une dérogation prévue par la législation nationale se serait néanmoins posée,
sur un délai de dix ans après l'entrée en vigueur de la di rective pour parvenir à un bon état des eaux de surface
Ainsi, la di rective contient les définitions de produit,
constituée par la possibilité pour les États membres de ne pas appliquer la di rective 85/337/CEE aux projets répondant aux be soins de la défense nationale,
propose de remplacer la di rective 95/69/CE par un règlement prenant en considération la sécurité de l'alimentation ani male à tous les stades de la production,
guider l'action des Etats membres; une di rective communautaire; un système sectoriel axé sur les biotechnologies.
qui devront être dotées d'une autorisation d'exploitation lors de l'entrée en vigueur de la di rective, ainsi qu'aux installations existantes à par tir de 2008.
le Conseil d'une proposition de di rective établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte,
proposition de di rective du Parlement européen
proposés depuis longtemps par La Commission: une di rective destinée à protéger Le consommateur contre toute pu blicité trompeuse
la Commission présente une amélioration de la di rective 93/104/CEE(')(sur le temps de travail)
La di rective du 20 décembre 1979(4)
Étant donné que l'UE a entièrement remanié sa politique en matière d'eau par sa directive-cadre sur l'eau, une di rective révisée sur les eaux de baignade doit assurer la cohérence,
du Conseil modifiant la di rective 79/267/CEE du Conseil en ce qui con cerne Y exigence de marge de solvabilité des en treprises d'assurance vie.