Exemples d'utilisation de Remplit les conditions en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
une alliance de partis politiques qui remplit les conditions visées à l'article 3.
ils déterminent si le produit remplit les conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 1, points b, c, d et e, de la directive 91/414/CEE.
Si la Turquie remplit les conditions, elle doit avoir le droit d'adhérer à l'UE,
Cette transaction remplit les conditions prévues à l'article 66, paragraphe 2 du traité CECA et la Commission a,
Ce régime remplit les conditions fixées dans l'encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement.
implicite coordonnée remplit les conditions du règlement(CE) n° 1228/2003.
Tout demandeur qui remplit les conditions prévues à cet effet a droit au remboursement,
Ou«rapport de convergence» sert de base au Conseil de l'UE pour déterminer si un État membre remplit les conditions d'adhésion à la zone euro.
Sert de base au Conseil de l'UE pour déterminer si un État membre remplit les conditions d'adhésion à la zone euro.
assurez- vous que votre compagnon remplit les conditions obligatoires suivantes.
professionnelle et/ ou de bricolage, qui remplit les conditions du jeu.
Une enzyme alimentaire qui remplit les conditions définies à l'article 5 peut, conformément à la procédure établie par le règlement(CE)
Chaque personne physique ou morale qui remplit les conditions indiquées dans la loi,
que nous disions clairement et sans équivoque que, si elle remplit les conditions que les autres États membres ont remplies, elle aura le droit de nous rejoindre.
L'assimilation prévue a pour effet de permettre à un détenteur d'un diplôme acquis dans un pays tiers qui remplit les conditions prévues à l'article 3, paragraphe 3, de bénéficier des dispositions de la directive.