Exemples d'utilisation de Sousposition en Français et leurs traductions en Allemand
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Political
-
Programming
-
Official/political
-
Political
Règlement(CEE) no 3656/83 de la Commission du 23 décembre 1983 portant modalités d'application du régime d'importation en 1984, 1985 et 1986 pour les produits de la sousposition 07.06 A du tarif douanier commun, originaires de pays tiers autres que la Thaïlande.
Règlement(CEE) no 3675/83 de la Commission du 23 décembre 1983 portant modalités d'application du régime d'importation applicable aux produits de la sousposition 07.06 A du tarif douanier commun, originaires de Thaïlande et exportés de ce pays en 1984, 1985 et 1986.
les autres chapitres de la nomenclature, par exemple, sur la sousposition 4.3.3. et la position 6.4.
Règlement(CEE) n'741/79 de la Commission, du 11 avril 1979, portant rétablissement de la perception des droits de douane applicables à l'urée, de la sousposition 31.02 B du tarif douanier commun,
tarifaire communautaire de fraises de la sousposition ex 08.08 A II du TDC originaires des Etats ACP
sans os relevant de la sousposition ex 02.01 A II dans la limite d'un contingent tarifaire annuel global erga omnes de 21 000 tonnes, sans préjudice du contingenr tarifaire prévu pour la sousposition 02.01 A II b.
Règlement(CEE) no 3675/83 de la Commission du 23 décembre 1983 portant modalités d'application du régime d'importation applicable aux produits de la sousposition 07.06 A du tarif douanier commun, originaires de Thaïlande et exportés de ce pays en 1984, 1985 et 1986.
à l'exclusion du maïsdoux de la sousposition 0710 40 00, des olives de la sousposition 0710 80 10 etdes piments du genre Capsicumou du genre Pimentade la sousposition 0710 80 59 ex.
mime sans leurs coques ou décortiquées, de la sousposition ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie année 1978.
Cette sousposition comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine, congelés, qui sont entièrement désossés, à l'exclusion des blocs de congélation visés dans la sousposition 02.01 A II b 4 bb 11 et des découpes de la sousposition 02.01 A II b 4 bb 22.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de certains vins d'appellation d'origine, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun, originaires du Maroc(1984/1985) JOL 133 19.05.84 p.2.
des jus de bananes de la sousposition 2009 80) et jus delégumes, non fermentés et sans addition d'alcool, qu'ils contiennent ou non dusucre d'addition ou autres édulcorants.
pour certains produits textiles, des positions 55.05 et 55.09 et de la sousposition ex 58.01 A du tarif douanier commun, en provenance de Turquie 1979.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de certains vins d'appellation d'origine, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun, originaires d'Algérie 1985.
des tabacs«fire cured» dans la sousposition 24.01 A du tarif douanier commun.
relevant de la sousposition 22.09 C I du tarif douanier commun, originaires des PTOM associés à la CEE mars-juin I98O.
d'une surveillance communautaire des importations de carottes et oignons de la sousposition ex 07.01 du tarif douanier commun, originaires des Etats ACP(I98O) 1.
relevant de la sousposition 22.09 CI du tarif douanier commun, originaires des États ACP mars-juin 1980.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de vins de raisins frais, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun, originaires de Chypre 1986.
même sans leurs coques ou décortiquées, de la sousposition ex 08.05 G du tarif douanier commun, originaires de Turquie 1986.