Exemples d'utilisation de Sousposition en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Crevettes à l'exclusion des crevettes grises(Crangon crangon)» sousposition o le texte du chapitre du tarif douanier commun figurant à l'annexe VI 03.01 B I après la sousposition t est remplacé par le texte suivant.
l'article en cause doit être classé à la sousposition 84.10 B III.
Règlement(CEE) no 3412/84 du Conseil du 4 décembre 1984 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour certaines qualités de ferrochrome relevant de la sousposition ex 73.02 Ε I du tarif douanier commun JOL316 06.12.84 p.16.
dans le tarif douanier commun, de la sousposition.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour certaines qualités de ferrochrome relevant de la sousposition ex 73.02 Ε I du tarif douanier commun.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour des ferrophosphores relevant de la sousposition ex 28.55 A du tarif douanier commun.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour certaines feuilles de polyethylene téréphtalate relevant de la sousposition ex 39.01 CIII a du tarif douanier commun.
Règlement(CEE) n° 3877/86 du Conseil du 16 décembre 1986 relatif aux importations de riz aromatique à grains longs de la variété Basmati relevant de la sousposition ex 10.06 Β I et II du tarif douanier commun.
Cette sousposition comprend tous les morceaux de viande de l'espèce bovine,
relevant de la sousposition.
RÈGLEMENT(CEE) N" 2729/85 DU CONSEIL du 27 septembre 1985 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire d'aubergines, de la sousposition 07.01 Τ II du tarif douanier commun.
relatif au classement de marchandises dans la sousposition 23.04 B du tarif douanier commun- Résidus de l'extraction de l'huile de germes de mais.
relève de la sousposition 23.07 B I c 1 du tarif douanier commun.
friture rapide dans l'huile, relèvent dans le tarif douanier commun, de la sousposition.
Règlement(CEE) no 3454/85 du Conseil du 5 décembre 1985 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour certaines qualités de ferrochrome relevant de la sousposition ex 73.02 Ε I du tarif douanier commun.
doivent être classées dans le tarif douanier commun dans la sousposition.
relève dans le tarif douanier commun de la sousposition.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de pulpes d'abricots, de la sousposition ex 20.06 Β II c 1 aa du tarif douanier commun, originaires de Turquie.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de pulpes d'abricots, de la sousposition ex 20.06 Β II c 1 aa du'tarif douanier commun originaires de Turquie.
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire des eaux-de-vie de prunes«Sljivovica», de la sousposition ex 22.09 C IV a du tarif douanier commun, originaires de Yougoslavie(1986).