Exemples d'utilisation de Sousposition en Français et leurs traductions en Espagnol
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de certaines races de montagne, de la sousposition ex 01.02 A II du tarif douanier commun JO L 150 04.06.86 p. 1.
Rioja et Valdepeñas, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun,
mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de certains vins d'appellation d'origine, de la sousposition ex 22.05 C du tarif douanier commun,
02.02 ainsi que des produits de sousposition 02.06.10.95 et 02.06.29.91 de la nomenclature combinée.
pièces détachées des appareils de cette sousposition ex B. Résistances non chauffantes,
des motoculteurs de la sousposition 87.01 A, des voitures automobiles pour le transport des personnes,
le règlement est invalide dans la mesure où il classe les marchandises litigieuses dans la sousposition NC 4418 90 10, et que lesdites marchandises devraient être classées dans la sousposition de la position 4412 correspondant à leur composition si les deux strates extérieures présentent une épaisseur comparable à celle des placages du bois contre-plaqué ou plaqué ou, dans le cas contraire, dans la sousposition 4421 90 99.
semoules ou flocons de la sousposition 2005 20 10 ex.
déclarés le 5 avril 1990 par AC-ATEL au bureau de douane de Riem-Flughafen sous la sousposition 8542 11 43,
c'est-à-dire toutes les formes de participations autres que celles relevant des souspositions AE511 et AE512,
Des préparations homogénéisées de bananes de la sousposition ex 2007 10.
Pour la production des produits visés à la sousposition 28.51 A Euratom.
L'admission dans cette sousposition est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
Protocole n° 14 concernant le plomb brut de la sousposition 78.01 A du tarif douanier commun.
Protocole n° 15 concernant le zinc brut de la sousposition 79.01 A du tarif douanier commun.
Protocole n° 12 concernant les pâtes à papier de la sousposition 47.01 A II du tarif douanier commun.
Tubes ayant les caractéristiques de la sousposition B II,
autres parties comestibles similairesdeplantes relevant de la sousposition ex 2008 99 99.
Règlement(CEE) n° 2607/70 de la Commission, du 22 décembre 1970, relatif au classement de marchandises dans la sousposition.
l'Oberfinanzdirektion a classé le produit en cause dans la sousposition tarifaire 6307 90 99 0990.