Exemples d'utilisation de Tout document en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
Bordereau d'expédition» désigne tout document de transport, manifeste,
Les documents concernant la procédure d'inscription de l'effet unitaire ainsi que tout document relatif au brevet européen à effet unitaire devront être ouverts à l'inspection publique.
la Cour des comptes refuse l'accès à tout document contenant des observations de contrôle.
elle refuse l'accès à tout document relatif à ses méthodes de travail.
SDK basé sur JavaScript pouvant être intégré à vos processus d'inscription et permettant de capturer automatiquement tout document à l'aide de l'appareil photo d'un mobile sur une page Internet.
L'autorisation devrait exclusivement venir du président de séance pour tout document dont la disponibilité ne découle pas de la structure de l'ordre du jour adopté par l'Assemblée.
ces agents sont habilités à examiner tout document relatif à l'inspection,
vous devez sauvegarder tout document(ou toute autre chose)
Ils peuvent transmettre en outre à l'Office tout document et information qu'ils estiment utile de façon générale pour la lutte contre la fraude
Ceux-ci doivent tenir à la disposition de l'I.N.A.O. des registres ainsi que tout document nécessaire au contrôle de l'origine,
Est rangé dans la catégorie"Y" tout document qui s'oppose à ce qu'une invention revendiquée puisse être considérée
Tout document stocké dans un format propriétaire
le grossiste autorisé doit joindre tout document permettant de connaître.
le grossiste autorisé doit joindre tout document permettant de connaître.
assure un droit général d'accès à tout document élaboré et publié par les pouvoirs publics, ainsi qu'à tout document, envoyé ou remis à ceux-ci,
et«pincer» le mouvement pour zoomer ou sur tout document, y compris les fichiers PDF des études de cas, des fichiers d'image, ou un guide des fichiers PDF.
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Les citoyens auront également le droit de demander tout document« détenu» par une institution de l'UE(y
autre procédure, tout document produit, déclarations,
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