Exemples d'utilisation de Tout document en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Laisser à la personne concernée la possibilité de présenter tout document migratoire qui atteste sa situation.
Les plaintes adressées au Médiateur(ainsi que tout document annexé) sont normalement traitées publiquement.
Il est à présent possible de vérifier les caractéristiques techniques et les informations de tout document, le personnel de sécurité ayant suivi des formations techniques.
procédures et règles à tout document considéré comme un dossier de l'organisation ou de l'entité.
Par toute personne qui mentionne la taxe sur la valeur ajoutée sur une facture ou tout document en tenant lieu;
des vidéos pour étayer votre réclamation et gardez tout document nécessaire, comme des reçus ou des messages.
document de voyage ou">d'identité frauduleux" désigne tout document de voyage ou d'identité.
Le rapport établi à la suite d'une enquête externe et tout document utile y afférent sont transmis aux autorités compétentes des États membres concernés conformément à la réglementation relative aux enquêtes externes, ainsi qu'à la Commission.
Ceux-ci doivent tenir à la disposition de l'INAO des registres ainsi que tout document nécessaire au contrôle de l'origine,
À cet égard, tout document dont conviennent les États Membres devrait contenir des dispositions relatives au traçage des flux d'armes légères depuis leur source
Sauf accord écrit avec un représentant agréé d'Intel, tout document, toute information ou autre communication transmis
d'imprimer et de copier tout document publié sur ce site pour votre usage personnel et non commercial et à condition
Tout document marketing ou promotionnel faisant état du classement d'un client doit indiquer qu'il s'agit d'un classement sur-mesure,
Doit être joint à la déclaration d'exportation ou de réexportation tout document nécessaire à l'application correcte des droits à l'exportation
Dans la même note, la Direction générale a demandé que l'on fournisse au Ministère une copie de tout document d'enregistrement que la personne susvisée pourrait avoir en sa possession afin qu'elle puisse l'examiner et procéder aux vérifications nécessaires.
l'idée étant d'établir une piste de vérification claire avant que ne soit autorisée la destruction de tout document.
l'office peut raisonnablement douter de la véracité d'une indication quelconque figurant dans la requête ou dans tout document visé dans le règlement d'exécution.
jusqu'à l'expiration du système, un accès libre, direct et complet aux conditions de l'offre et à tout document complémentaire;
qui fait partie intégrante de tout document international et joue un rôle non négligeable dans son application