Exemples d'utilisation de Conclusions initiales en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
Les affirmations de Libec concernant le volume vraisemblable de marchandises sous-évaluées qui entrerait sur le marché canadien se rapportent surtout à des faits survenus avant l'entrée en vigueur des conclusions initiales en 1994.
qui a confirmé les conclusions initiales de l'Office fédéral des réfugiés le 28 juin 2005.
lequel a confirmé ses conclusions initiales.
la Commission est consciente que ces conclusions initiales doivent être soigneusement interprétées
Cela dit, le Tribunal n'a pas l'intention d'accorder aux marges de dumping par transaction de l'ASFC une importance différente de celle qu'il leur a accordée dans ses conclusions initiales.
de direction de chaque entreprise des conclusions initiales auxquelles elle sera parvenue;
Faciliter la tenue d'un atelier à l'intention des parties prenantes pour présenter et examiner les conclusions initiales de l'analyse P-IMA avec les acteurs clés(gouvernement,
Le secrétariat a fait état des conclusions initiales de l'Équipe de spécialistes sur le plan stratégique patrimonial du Palais des Nations fondé sur plusieurs monographies de projets de PPP présentées durant la septième session du Comité de la coopération et de l'intégration économiques
L'AGBM voudra peut-être adopter des conclusions initiales sur les points ci-dessus en vue de revenir sur les différentes questions
D'après les conclusions initiales de l'enquête menée par la FNUOD, l'<< objet >> en question était un engin explosif improvisé caché sous un rocher qui avait été placé à une vingtaine de mètres
qu'elle ait été fournie au moment des conclusions initiales ou, par la suite, à l'issue du réexamen,
d'une plate-forme destinée à diffuser les conclusions initiales de l'étude sur les PPP financée par le Fonds fiduciaire de la FEMIP.
L'objectif de cette étude est de présenter les conclusions initiales découlant d'une étude théorique ancrée liée au processus de transfert des connaissances élémentaires en mettant en évidence le cas d'un jeune athlète universitaire de 21 ans qui participe au sport organisé depuis longtemps plus de 13 ans.
IJ demande au Tribunal de modifier ses conclusions initiales pour accorder une exclusion aux vis recouvertes d'une protection E-Gard MD énumérées dans la demande d'IJ(décrites ci-dessus)
au Canada, pratiquement aucune importation des marchandises en question originaires des pays en cause depuis les conclusions initiales, Statistique Canada avait relevé deux petites expéditions de panneaux tout usage en provenance de l'URSS en 1989 et 1990.
Ses conclusions initiales ont constitué, ainsi qu'il avait été envisagé, une contribution technique
sont présentes en plus grand nombre sur le marché intérieur depuis les conclusions initiales 86.
contient les conclusions initiales de l'enquête la plus exhaustive sur les enfants menée en Iraq depuis 2006.
de l'évaluation technique et économique dans lequel il livrait ses conclusions initiales sur ces questions et a convenu de finaliser le rapport préconisé dans la décision XVIII/12
de la famille a effectué une enquête sur la santé des femmes et leurs expériences; les conclusions initiales ont été rendues publiques le 25 novembre 2006,