Exemples d'utilisation de Document adopté en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Selon la Cnil, le document adopté« doit préciser les potentialités techniques des outils
La Réunion d'experts a décidé de transmettre le document adopté au Groupe de travail
qui constitue le paragraphe 20 du document adopté.
l'autorité compétente devrait transmettre le document adopté à la Partie touchée.
Une attention particulière a été accordée au document adopté par la Conférence mondiale de 1992 sous le titre d'Action 21
souvent dans le cadre d'Action 21, le document adopté lors du Sommet de Rio.
d'agir de concert en conformité avec le document adopté.
J'estime tout à fait naturel qu'un document adopté par la Conférence du désarmement sur un sujet aussi important,
Document adopté par le Conseil à sa quarante-neuvième session ordinaire le 29 octobre 2015 Ces“Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV”(document UPOV/INF/12/5)
C'est dans le contexte de la présidence indonésienne de cette manifestation que je prends la parole, pour vous présenter brièvement un document adopté pendant la réunion et intitulé <<Déclaration politique sur la prévention de la prolifération des armes de destruction massive
Les négociations correspondantes seront basées sur la Déclaration de New York, un document adopté par les Nations unies en 2016 qui prévoit un engagement à« renforcer la gouvernance mondiale»
linguistiques et la partie du document adopté à la seconde Réunion de la Conférence sur la dimension humaine de la CSCE, qui s'est tenue à Copenhague en 1990, relative aux droits des minorités nationales.
il est fait référence non seulement à ce qui a été décidé au paragraphe 26 du document adopté à la sixième session du Forum des Nations Unies sur les forêts,
Le document adopté lors de la réunion spéciale du Comité contre le terrorisme qui a commémoré l'adoption de la résolution 1373(2001)
membre du Comité de rédaction du document adopté.
le Représentant permanent de l'Arménie affirme que l'Azerbaïdjan n'a pas été en mesure de citer, dans la brève étude susmentionnée, un seul document adopté par le Conseil de sécurité après le cessez-le-feu du 12 mai 1994 et exigeant le retrait des forces arméniennes des territoires azerbaïdjanais occupés.
Le secrétariat a été prié de soumettre le document adopté, tel qu'amendé cidessus,
Le GRE a prié le secrétariat de soumettre le document adopté(voir par. 40)
Le GRPE a prié le secrétariat de transmettre le document adopté(voir par. 59) en tant que proposition de projet de rectificatif 3 au complément 2 à la série 01 d'amendements au
Il a décidé de soumettre le document adopté au WP.29 et à l'AC.1