EXCEPTION FAITE DE - traduction en Anglais

• with the exception of

Exemples d'utilisation de Exception faite de en Français et leurs traductions en Anglais

membre d'un comité permanent n'est rémunéré pour accomplir la tâche reliée à son mandat, exception faite d'une allocation versée au Président en exercice actuel,
member of a standing committee shall be entitled to receive remuneration for carrying out the duties of their office with the exception of the current serving President, who receives a

en France ou en Suisse, exception faite d'une roussette importée en France qui est morte après avoir été infectée par la souche« Lagos bat».
Benelux, France or Switzerland, with the exception of an imported fruit bat in France that died of Lagos bat strain rabies.

Selon les conclusions de l'Inspection, l'inscription des enfants dans des écoles spéciales était conforme aux dispositions légales pertinentes, exception faite d'une école primaire n'ayant pas apporté la preuve du handicap des enfants.
According to findings of the inspection the enrolment of children to special schools complied with relevant laws with the exception of one primary school which did not justify disability of children.

structurelles est resté peu ou prou constant en moyenne dans les pays de l'OCDE, exception faite d'une accélération notable en 2011-12.
the pace of structural reforms has remained roughly constant on average across OECD countries, with the exception of a notable acceleration in 2011-12.

respecte les Principes de Paris, exception faite d'une règle prévoyant que les membres de la Commission doivent être musulmans.
complied with the Paris Principles, with the exception of the rule that Commission members must be Muslim.

À partir de 1820 Owen, reste cloué au lit où, exception fait d'une brève période de six mois passé à Chelsea jusqu'à la fin de l'année 1824, il resta jusqu'à sa mort, cinq ans plus tard.
By 1820 Owen was confined to his bed where, with the exception of a brief six months spent in Chelsea towards the end of 1824, he remained until his death five years later.

Toutefois, lors de l'attribution des sièges- exception faite d'une décision spéciale concernant la première élection organisée dans toute l'Allemagne en 1990- ne sont pris en compte que les partis ayant obtenu au moins 5% de l'ensemble des voix au deuxième scrutin
However, when the seats are allocated- with the exception of a special ruling for the first all-German election in 1990- only those parties are taken into account that received at least 5 per cent of all second votes cast in the election area

Exception faite d'un membre de la Commission qui a réservé sa position
With the exception of one member of the Commission, who reserved his position since

Dans les deux cas, la CIBC n'a pris aucune autre mesure en vue de recouvrer les renseignements personnels de ses clients et, exception faite d'une personne, les clients touchés ont appris que leurs renseignements personnels avaient été envoyés par télécopieur à la mauvaise adresse uniquement lorsque l'affaire a été rendue publique en 2004.
In both cases, CIBC took no other measures to recover the personal information of its clients, and with the exception of one individual, the affected customers were not notified that their personal information had been faxed to the wrong location until after the matter became public in 2004.

Toutefois, lors de l'attribution des sièges- exception faite d'une décision spéciale concernant la première élection organisée dans toute l'Allemagne en 1990-, ne sont pris en considération que les partis ayant obtenu au moins 5% de l'ensemble des voix au deuxième scrutin
However, when the seats are allocated- with the exception of a special regulation for the first all-German election in 1990- only those parties are taken into account that received at least 5 per cent of alls second votes cast in the election area

dégradants n'a été signalé dans les établissements pénitentiaires, exception faite d'un cas, qui a donné lieu à des poursuites pénales
degrading treatment were reported in penitentiary institutions, with the exception of one case, with regard to which a criminal case was instituted,

Depuis plus de 10 ans, des moyens d'intervention extrêmement économiques sont disponibles mais, exception faite d'une poignée de pays en Asie du Sud-Est et en Afrique,
Highly cost-effective interventions have been available for more than a decade, but, with the exception of a very small number of countries in South-East Asia

l'examen des dossiers soumis à la vérification a confirmé qu'exception faite d'un tout petit nombre de dossiers,
a review of the files subject to the audit confirmed that with the exception of a very small number of files,

Exception faite d'une seule étude réalisée par la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante- laquelle a mis en évidence un taux de refus de financement plus élevé pour les femmes propriétaires de PME(Marleau 1995)- aucune différence sensible n'a été observée en ce qui concerne l'accès au financement entre les hommes et les femmes qui possédaient des entreprises comparables au niveau de l'âge, de la taille et du secteur d'activité.
With the exception of one study conducted by the Canadian Federation of Independent Business, which found higher financing refusal rates for women-owned businesses(Marleau 1995), no significant differences were found between women-owned businesses and men-owned businesses of similar size, sector and age in respect of access to financing.

Exception faite de la nouvelle école européenne de Waterloo-Argenteuil.
With the exception of the new European School of Waterloo.

Exception faite de la valeur monétaire de l'accord.
With the exception of the dollar value of the agreement.

Le bandeau de commande est verrouillé, exception faite de la fonction d'arrêt.
The control panel is locked with the exception of the OFF function.

Exception faite de l'unité d'isolement,
With the exception of the segregation unit,

Exception faite de leur environnement naturel,
With the exception of their pristine environment,

Depuis, elle a couvert tous les Jeux olympiques, exception faite de ceux de Londres, en 2012.
Since then, she has attended every Olympic Games with the exception of 2012 in London.