Exemples d'utilisation de Raisonnablement conclure en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
On peut raisonnablement conclure que la seule raison pour laquelle le plaignant n'a pas obtenu le remboursement des frais différentiels d'intérêts hypothécaires est que le ministre a examiné son cas à la lumière de l'ancien système de griefs, et qu'il n'a pas pu tenir compte des constatations et recommandations du Comité des griefs des FC.
Comme pour les règles de 1995, une règle anti-évitement prévoira que l'associé n'est pas considéré comme tel si l'on peut raisonnablement conclure que l'un des principaux motifs du fait d'être un associé est de se soustraire à l'application de cette règle.
avertisseur de décrochage et la fréquence des manœuvres à basse altitude de l'aviation de brousse, on peut raisonnablement conclure à la probabilité élevée que d'autres décrochages à basse altitude surviendront.
d'un avertisseur de décrochage, et la fréquence des manœuvres à basse altitude de l'aviation de brousse, on peut raisonnablement conclure à la probabilité élevée de la survenue d'autres décrochages à basse altitude.
cinquante dernières années en Turquie, on peut raisonnablement conclure à l'existence de raisons plausibles de soupçonner les requérants d'avoir commis cette infraction.
Il faut pouvoir raisonnablement conclure que la fiducie n'a pas été créée principalement au profit de personnes non résidentes Un critère d'admissibilité additionnel pour le statut de FFCP est qu'il ne doit pas être raisonnable de conclure, compte tenu de toutes les circonstances, que la fiducie a été créée principalement au profit de personnes non résidentes.
Un importateur qui peut« raisonnablement conclure» que les métaux sont dérivés exclusivement de sources recyclées
on peut raisonnablement conclure que, pour la plupart des pays, les statistiques sur les flux d'entrée d'autres pays sont une source potentiellement prometteuse de données statistiques
on peut raisonnablement conclure que le ou les mécanismes qui seront destinés à faciliter le financement de l'Approche stratégique devraient être en mesure de mobiliser,
on peut raisonnablement conclure que s'il n'avait pas été absent il aurait poursuivi son opération,
l'État partie fait valoir que l'on peut raisonnablement conclure que le requérant ne risque pas d'être arrêté en cas de renvoi au Pakistan.
on adopte une approche fondée sur le principe d'efficacité, on peut raisonnablement conclure que le critère postulé par le principe en question consiste à examiner si l'emploi de l'arme visée est acceptable aux yeux de la communauté internationale;
actions de Canadienne Inc., il faudrait examiner toutes les circonstances pertinentes afin de déterminer si l'on peut raisonnablement conclure que l'un des principaux objectifs de l'établissement de la société A à titre de société résidente de l'État B consistait à profiter de l'exonération des gains en capital.
l'on peut raisonnablement conclure qu'il s'agissait d'un vêtement sans manches
de ce dernier point, la Cour a statué que le Comité externe avait raisonnablement conclu que les renseignements communiqués par le s.é. -m.
Le CPN peut raisonnablement conclure que les frais de personnel déclarés sont adéquats en qualité
Ces critères sont remplis lorsque les informations relatives à des incidents sont suffisamment corroborées pour que la commission puisse raisonnablement conclure que les incidents en question se sont produits tels que décrits.
on peut donc raisonnablement conclure de son comportement général,
L'Exécutif américain a reconnu en 2005 que l'Agence de sécurité nationale avait, sans autorisation judiciaire, intercepté certaines communications internationales lorsque le Gouvernement pouvait raisonnablement conclure qu'une personne était membre ou proche d'Al-Qaida, ou membre d'une organisation affiliée à Al-Qaida,
on doit pouvoir raisonnablement conclure que le client accepte généralement que les agents puissent agir contre lui dans de telles circonstances.